X à la commission syndicale de la section de la commune de Ventressac, Allemance, Chamalières, La Fouillouse, La Fayolle, Granoux, Pieyres ; 2°) de déclarer nulle l'élection de M.

D...un permis de construire une maison d'habitation sur la parcelle cadastrée section AC n° 504 au lieu-dit Mezou Grannog.

demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision du rectorat d'Amiens prenant acte de son licenciement pour abandon de poste en tant qu'ouvrier d'entretien et d'accueil au lycée Mireille Grenet

à titre conservatoire, des autorisations référencées BT/06/R/029 et IX/107/R/009 en ce qui concerne l'importation, la distribution, la cession et l'exportation par la société OST DEVELOPPEMENT de greffons

par lesquels le préfet du Finistère a délivré à la commune de l'Ile-de-Batz une autorisation de lotir des parcelles cadastrées sous les numéros 242 à 255 et 449 de la section AC au lieu-dit " Mezou Granog

universitaire de Nice ; que cette opération avait pour objet de réaliser une ablation du ménisque (méniscectomie) et une ligamentoplastie consistant en la reconstitution du ligament croisé antérieur par un greffon

. ; Vu la demande, enregistrée le 26 décembre 1989 au greffet du tribunal administratif de Paris, présentée par Mme X..., demeurant ...) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir

X... , ENTREPRENEUR DE TRAVAUX, EXPLOITAIT A TITRE PERSONNEL, DEPUIS LE 1ER JANVIER 1963, UNE CARRIERE DE GRANIT SISE A ... ; QUE CETTE CARRIERE, INSCRITE A L'ACTIF IMMOBILISE DU BILAN DE L'ENTREPRISE

d'autre part, ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 19 mai 2011 du préfet du Haut-Rhin autorisant la société Nouvelles Carrières d'Alsace à exploiter une carrière de granit

faits en ce qu'il juge qu'elle a méconnu ses missions propres en n'informant pas l'équipe de transplantation du centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux du ganglion suspect découvert sur le greffon

l'article 5 de l'arrêté du 27 avril 2021 : " Tout propriétaire ou détenteur de vigne située en zone délimitée, autre qu'un matériel en pépinière viticole ou qu'une vigne-mère de porte-greffe ou de greffons

commune de Morlaix a installé sur le domaine public un toboggan mis à la disposition des enfants du quartier de la place Weygand, le long duquel se trouvait, à une distance de 95 cm, une margelle de granit

AKIN, demeurant 12, montée de la Grenette à Saint-Symphorien-sur-Coise (69590) ; M.

27 septembre 1991, lors d'une manifestation organisée par la fédération syndicale du ministère de l'équipement, plusieurs manifestants ont maculé de peinture les marches en marbre et le plateau en granit

matériels de base initiaux nécessaires à la pré multiplication ; / 2° Etablissements de pré multiplication pour les matériels de base nécessaires à la plantation des vignes-mères de porte-greffe ou de greffons

globalement un taux d'invalidité de 85 % ouvrant droit au bénéfice du statut de grand mutilé, d'autre part, des infirmités secondaires acouphènes bilatéraux , syndrome psychosomatique et cicatrice de greffon

GRENAT et au ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget.

GREAet au ministre du budget.