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353 résultats pour « Monard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008053544

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

13-04 CAPITAUX, MONNAIE, BANQUES - BANQUES.

Résumé IA — à vérifier

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PEPINIERES VITICOLES MONARD

SIREN 384072518Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

26/06/2026

Voir →

Créations

IOP, Priscillia, Régine, Nathalie, MONARD

SIREN 539060517Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

16/06/2026

Voir →

Créations

DROMAS, Yolande, Pauline, MONARD

SIREN 451127559Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

02/06/2026

Voir →

Créations

MONARD, Christel, Mireille, BOUCHARD

SIREN 797636628Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LA MONARDE

SIREN 509452280Greffe du Tribunal de Commerce de brive

11/05/2026

Voir →

CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007882994

Admin. suprême

7 juin 1995

7 juin 1995

13-01 CAPITAUX, MONNAIE, BANQUES - CAPITAUX.

Résumé IA — à vérifier
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494651.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

administrative. 3° Sous le n° 496128, par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 18 juillet et 18 novembre 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Fédération française des motards

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:473930.20230601

Admin. suprême

1 juin 2023

1 juin 2023

de la Fédération française des motards : 1.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007816514

Admin. suprême

11 décembre 1992

11 décembre 1992

Mohand X...

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024755431

Admin. suprême

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Les personnes physiques de nationalité française qui transporteront à Monaco leur domicile ou leur résidence - ou qui ne peuvent pas justifier de cinq ans de résidence habituelle à Monaco à la date du

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034496453

Admin. suprême

26 avril 2017

26 avril 2017

enregistrée le 22 juillet 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association Automobile Club des Avocats, l'Organisation des transports routiers européens, la Fédération française des motards

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007613098

Admin. suprême

8 octobre 1969

8 octobre 1969

. - Opération d'échange standard - Echange immédiat d'une montre à réparer contre une montre en bon état de marche.

Résumé IA — à vérifier
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007692946

Admin. suprême

24 mai 1985

24 mai 1985

MOHAND X...

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008203018

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Mohand B ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié relatif à la circulation, à l'emploi et au séjour en France des ressortissants algériens et de leurs

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007894603

Admin. suprême

19 juin 1996

19 juin 1996

Mohand X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008173977

Admin. suprême

15 novembre 2004

15 novembre 2004

Mohand Salah A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007673496

Admin. suprême

14 décembre 1981

14 décembre 1981

, LA COMMUNE DE MONTMOROT SERAIT ENTIEREMENT RESPONSABLE DES DOMMAGES DONT LEUR AUTEUR A DEMANDE REPARATION ; EN CE QUI CONCERNE L'AGGRAVATION DES DOMMAGES PAR LES TRAVAUX EXECUTES SUR LE CHEMIN DE MONTARD

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008030284

Admin. suprême

18 juin 2002

18 juin 2002

13-04-01 CAPITAUX, MONNAIE, BANQUES - BANQUES - COMMISSION BANCAIRE

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008059795

Admin. suprême

9 juin 2000

9 juin 2000

13-04-01 CAPITAUX, MONNAIE, BANQUES - BANQUES - COMMISSION BANCAIRE

Résumé IA — à vérifier
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008071949

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

13-04-01 CAPITAUX, MONNAIE, BANQUES - BANQUES - COMMISSION BANCAIRE

Résumé IA — à vérifier
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008111348

Admin. suprême

22 février 2002

22 février 2002

13-04-01 CAPITAUX, MONNAIE, BANQUES - BANQUES - COMMISSION BANCAIRE

Résumé IA — à vérifier
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008128360

Admin. suprême

31 mars 2003

31 mars 2003

13-01-01 CAPITAUX, MONNAIE, BANQUES - CAPITAUX - EMPRUNTS PUBLICS

Résumé IA — à vérifier
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007842992

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Mohand X... Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007928310

Admin. suprême

24 mars 1997

24 mars 1997

Mohand X..., - les conclusions de M. Abraham, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle