Vu la procédure suivante : La Mutuelle des Architectes Français (MAF) a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner in solidum les sociétés Sanichauf et Oth Est à lui verser la somme de

ce qui concerne les frais d'études : Considérant qu'il résulte de l'instruction, et notamment du rapport de l'expert, que les honoraires versés par la société requérante aux architectes, à la société OTH

24 décembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le CABINET VEZZONI ET ASSOCIES, dont le siège est 631 Le Corbusier, boulevard Michelet à Marseille (13000), la SOCIETE OTH

Mercedes-Benz France demande : 1°) l'annulation pour excès de pouvoir de la décision, révélée par les courriers électroniques des 19 juin et 2 juillet 2013 adressés par l'Organisme technique central (OTC

André X... et de Me Parmentier, avocat de la société OTH (Omnium Technique Holding), - les conclusions de M. Abraham, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions de la COMPAGNIE C.G.E.E.

A..., Z... et Y..., architectes, la société de contrôle technique et de coordination, la société OTH, M.

Z..., et de Me Parmentier avocat de la société OTH Infrastructure, venant aux droits de la société Omnium Technique OTH, - les conclusions de M.

administratif de Rennes, d'une part, de condamner solidairement l'atelier Jacqueline Osty, la société EGIS Villes et Transports, la société EGIS Bâtiments Centre-Ouest, venant aux droits de la société OTH

bâtiment; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter l'appel de la société Rinaldi Structal, et, subsidiairement, de condamner solidairement les sociétés Iosis Méditerranée, venant aux droits de la société OTH

- le rapport de Mme Nathalie Escaut, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de la SOCIETE GTM CONSTRUCTION, de la SCP Defrenois, Levis, avocat du bureau d'études OTH

administratif d'Amiens et de rejeter les conclusions de la demande du centre hospitalier universitaire d'Amiens dirigées contre elle ; 5°) subsidiairement, de condamner la société CGEE Alsthom, le bureau OTH

administratif d'Amiens et de rejeter les conclusions de la demande du centre hospitalier universitaire d'Amiens dirigées contre elle ; 5°) subsidiairement, de condamner la société CGEE Alsthom, le bureau OTH

société ADIM Sud-Ouest, à la société Astrée, à Mme A B, au département de la Gironde, à la société GTM bâtiment Aquitaine, à la société Bordeaux démolition services, à la société Temsol, à la société OTCE

soit sursis à l'exécution, d'une part, de la délibération du 30 juin 1992 par laquelle le conseil d'administration de l'Assistance publique de Marseille a décidé de confier au groupement "MCB Atelier 9-OTH

présente décision sera notifiée au ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, à la société anonyme Cottin-Jonneaux, à la société Balency-Briard et à la société OTH

pour rejeter par les dispositions attaquées de son jugement du 30 janvier 1985, les conclusions de l'Etat tendant à la condamnation solidaire de l'architecte X..., du Bureau d'Etudes Techniques Omnium OTH

réaliser un projet d'extension et de restructuration sur le site Montimaran ; qu'à l'issue de ce concours, le marché de maîtrise d'oeuvre de l'opération a été attribué au groupement Jean-Louis Michel - OTH

PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DU DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE, A LA SOCIETE TROUILLARD, A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS POUTEAU, A LA SOCIETE ISOLETANCHE PARIS, AU BUREAU D'ETUDES OMNIUM TECHNIQUE OTH