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169 868 résultats pour « Pierre-Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007929914

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Adrien X..., demeurant ... ; M.

Source officielle

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CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019032266

Admin. suprême

18 juin 2008

18 juin 2008

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 août et 26 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Adrienne A, demeurant ... ; Mme A demande

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008191907

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

Adrien X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007728910

Admin. suprême

10 juillet 1987

10 juillet 1987

Adrien Z... et, d'autre part, a mis à la charge de l'Etat les frais d'expertise s'élevant à la somme de 5 663,15 F ; - rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008095229

Admin. suprême

20 février 2002

20 février 2002

Pierre Z..., demeurant ..., M. Arnaud A..., demeurant ..., M. Jean-Pierre A..., demeurant ..., M. Elie B..., demeurant Cité 205 à Kourou (97310), M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868697

Admin. suprême

30 avril 2009

30 avril 2009

Adrien E, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000037470465

Admin. suprême

5 octobre 2018

5 octobre 2018

dans le cas où celui-ci ne comprend qu'une seule pièce.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007730184

Admin. suprême

13 mai 1988

13 mai 1988

ADRIAN Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007750330

Admin. suprême

16 mars 1990

16 mars 1990

Adrien X..., demeurant 111, route nationale, quartier Sainte-Clotilde à Saint-Denis (Réunion) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008051833

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Vu la requête, enregistrée le 27 septembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mmes Adrienne et Andrée Y..., Mme Anne-Marie X..., MM.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007878969

Admin. suprême

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Adrien X..., demeurant à Dallonville, Bailleaul'Evêque, Mainvilliers (28300) ; M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476012.20240223

Admin. suprême

23 février 2024

23 février 2024

A E et Mme B E, la société civile immobilière Adrien et la société civile immobilière Clos Peronnet ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 10 janvier

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007650257

Admin. suprême

28 octobre 1974

28 octobre 1974

ROUTE FAIT L'OBJET D'UNE SURVEILLANCE PARTICULIERE DE LA PART D'AGENTS DES PONTS ET CHAUSSEES ET QUE DES PANNEAUX SONT APPOSES LORSQUE LES CIRCONSTANCES ATMOSPHERIQUES LAISSENT PRESAGER DES CHUTES DE PIERRES

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007813111

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Bernard CHARLES, André N..., Gilbert U..., Fernand D..., Adrien P..., Louis T..., Jean Y..., René L..., Michel B..., Roger E..., Mme Denise G... épouse J... et M. Roger V... est rejetée.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008137772

Admin. suprême

12 janvier 2004

12 janvier 2004

Brunet 29, chemin de la Caronnerie à Meylan (38240), M. et Mme Daniel CX, demeurant 11, rue de la Grange à Meylan (38240), M. et Mme Adrien CY, demeurant ...

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020471444

Admin. suprême

23 mars 2009

23 mars 2009

laquelle le président du tribunal administratif de Paris a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à ce tribunal par Mme Adrienne

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203604

Admin. suprême

6 mai 2010

6 mai 2010

Vu la requête, enregistrée le 26 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Adrienne A, demeurant ...; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 23

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008007805

Admin. suprême

8 avril 1998

8 avril 1998

Adrien Y..., demeurant Résidence Baimbridge, Appt 342, Les Abymes (97139) ; M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005043

Admin. suprême

12 janvier 2007

12 janvier 2007

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 mai et 27 août 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Pélagie Adrienne A, demeurant ... ; Mlle

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008056357

Admin. suprême

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Vu la requête, enregistrée le 24 août 1993 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Adrienne X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle