LORS DES ENQUETES D'UTILITE PUBLIQUE, Y ETAIENT DEMEURES ULTERIEUREMENT ET SE TROUVAIENT AINSI, LE 13 MARS 1977, SUR LES MURS DE LA SALLE DE VOTE ET A L'INTERIEUR DE L'ISOLOIR CONSTITUE PAR SIMPLE RIDEAU

qu'elle estime insuffisante, en réparation du préjudice résultant de la pose de joints défectueux, à l'origine d'infiltrations à l'intérieur du centre tertiaire "Mercure" par défaut d'étanchéité du mur rideau

la mesure d'inscription litigieuse est original dans sa conception par le recours à une ossature entièrement métallique et par la recherche d'une transparence de l'édifice au moyen de façades en mur rideau

Il résulte des dispositions de l'article 7 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de La Teste-de-Buch applicables en zone UB que les constructions situées en deuxième rideau, soit au-delà

Rideau, contrôleur de la fédération, la note de 14,05 pour son arbitrage lors du match Bordeaux-Lyon qui s'est déroulé le 17 septembre 2005 ; que, sur la base de cette notation, la direction nationale

Ludovic X..., demeurant ... le Rideau (37190) ; M.

quatre délibérations du 27 octobre 1988 du conseil municipal de Niederhausbergen relatives au budget supplémentaire 1988, à la création d'un emploi de commis, à des travaux d'éclairage public et aux rideaux

L'ASSECHEMENT DU BIEF OU DE NOMBREUSES PENICHES RESTERENT IMMOBILISEES PENDANT PLUSIEURS JOURS; QUE LE MINISTRE DE L'EQUIPEMENT FAIT SEULEMENT VALOIR QUE LA BERGE AVAIT ETE RENFORCEE EN 1956 ET EN 1965, QU'UN RIDEAU

part, à l'annulation du jugement du 8 avril 2003 du tribunal administratif de Marseille rejetant leur demande tendant à ce qu'il soit fait injonction à la commune de Valréas de rétablir le pont sur le Riomau

FIMOPAR le 2 juin 1989, si elle faisait état de la réalisation sur un immeuble sis ... de travaux de "remplacement des châssis et murs rideaux existants, par d'autres châssis et murs rideaux de même nature

2°) de renvoyer à la Cour de justice de l'Union européenne une question préjudicielle portant sur la possibilité, au regard du principe de neutralité fiscale, d'exclure les travaux portant sur les rideaux

RIDEAU, demeurant 5, rue Nicolas Roland à Reims (51), M. M. BERTONCELLO, demeurant villa "Les Ravenelles", 140, rue de France à Nice (06000), Mme C.

fonctionnement urbain cohérent (accès et stationnement des nouvelles constructions) ", fonctionnement urbain dont elle a estimé qu'il était caractérisé par un bâti implanté en retrait des voies, sans double rideau

Il résulte de l'instruction que lors des opérations électorales du 15 mars 2020 dans le bureau de vote unique de la commune de Carticasi, l'isoloir, dont le rideau a été maintenu ouvert toute la journée

patients et qu'il n'était pas établi que les locaux de l'intéressé soient incompatibles avec le respect du secret professionnel, et d'une erreur de droit à n'avoir pas recherché si les box fermés par des rideaux

propriété, ces sujétions, dès lors que la propriété des requérants est située au plus près à 630 mètres du chantier de la centrale dont elle est, en outre, séparée par une voie ferrée, la Seine et un rideau

Les Nougers" a demandé un certificat d'urbanisme afin de connaître la possibilité d'y construire deux maisons d'habitation, sont situées en contiguïté du hameau des Nougers, malgré la présence d'un rideau

ELIMA dont l'objet social était la vente d'ameublement général et de textiles d'ameublement tels que rideaux et voilages soutient, sans être contredite, que son activité réelle se limitait au commerce