H..., E..., P..., Ayme, Liotard, Schmitt, Roudier, Perez, Mmes F... et M... sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. Jean-Louis Z..., à M. Georges D..., à Mme X..., à MM.

C est le père du jeune A, âgé de 13 ans, inscrit en classe de 5ème ULIS au sein du collège Albert Schweitzer de Créteil. M.

X..., Y..., B..., C..., E..., F..., H..., I..., K..., L..., M..., N..., O..., P..., Q..., R..., U..., Richard, Schmitt, Tari, et Mmes D..., J..., S... et T... est admise. Article 2 : La requête de M.

B..., X..., Y..., Z..., A..., C..., E..., F..., G..., Paul, Schmitt, Stein, Vernier, Will, Mme H... et au ministre de l'intérieur.

de mineurs délinquants placés dans des établissements de rééducation : Garde des Sceaux c/ Trouillot, 9 mars 1966, p. 201 ; Sect., Etablissements Delannoy, 19 déc. 1969, p. 595 ; Garde des Sceaux c/ Schmitt

mémoire complémentaire, enregistrés les 16 mars et 16 juin 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-DIZIER, dont le siège est rue Albert-Schweitzer

B de revenus distribués par la société Van Neulen et Schmit pour un montant de 90 570 euros au titre de l'année 2011 ; - a dénaturé et inexactement qualifié les faits qui lui étaient soumis en jugeant

- a dénaturé les faits de l'espèce et commis une erreur de droit en jugeant que l'administration établissait qu'il avait effectivement appréhendé des revenus distribués par la société Van Neulen et Schmit

au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, le pourvoi présenté à cette cour pour la SOCIETE SIMA ENTREPRISE, dont le siège est 799 avenue du Docteur Schweitzer

Mamadou Bocar X... demeurant, Résidence Schmitt, route d'Oyonnax (01100) Oyonnax ; M.

- a dénaturé les faits de l'espèce et commis une erreur de droit en jugeant que l'administration établissait qu'il avait effectivement appréhendé des revenus distribués par la société Van Neulen et Schmit

Léonce X..., demeurant Odyssée 24, ZUP, avenue du Docteur Schweitzer à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 5 novembre 1981 par lequel le

complémentaire, enregistrés les 4 décembre 2012 et 4 mars 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le centre hospitalier de La Rochelle, dont le siège est rue du Docteur Schweitzer

..., qui a exercé de 1964 à 1974 des fonctions salariées de comptable dans diverses sociétés d'expertise comptable et qui depuis 1974 est employé dans la société de négoce en sanitaire et chauffage Schmitt-Ney

Vier, Barthélémy, avocat de la société gestion exploitation et maintenance (venant aux droits de la société Germain Morel), de Me Spinosi, avocat de Mes Laureau, Piollet, Schmitt, administrateurs judiciaires

Ruiton, Willem, Marcoux, Le Maire, Ravillard, Goutal, Hardy, Avoine, Bougnoux, Rousset, Lefevre, Chalvin, Pivard, Deloste, Mathieu, Loth, Bordel-Mathiolon, Pigeon, Decloedt, Verriere, Thevenet, Bonnet, Schmitt

SCHMITT à créer une officine de pharmacie à Vianne ; 2° ordonne le sursis à l'exécution dudit jugement, Vu 2° la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 18 juillet 1985 et 18 novembre

bâtiment de l'ancienne gendarmerie dont elle projetait la rénovation jusqu'à une hauteur de 16,70 mètres ; qu'il ressort du dossier que cet immeuble se trouve en zone UB, en bordure de la rue Monseigneur Schmitt

REEDUCATEURS, dont le siège est 15, rue de l'Epée de Bois à Paris (75005), OBJECTIF KINE, dont le siège est 5, rue Blanche à Paris (75009), le SYNDICAT MK FRANCE, dont le siège est 123, rue Albert Schweitzer

, enregistrés les 24 août et 24 novembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE (SAPRR), dont le siège est 36 rue du Docteur Schmitt