l'arrêté du 31 août 2005 du préfet du Val-de-Marne ordonnant de faire cesser définitivement l'occupation aux fins d'habitation du local situé au rez-de-chaussée droit de l'immeuble sis 41 avenue Paul-Vaillant-Couturier

"A l'élégance", en réparation des préjudices subis lors d'une explosion de gaz survenue le 10 novembre 1981, avenue Paul Vaillant-Couturier à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) ; - de condamner le département

mis en place un programme de fidélisation consistant à attribuer aux clients ayant effectué des achats d'un montant supérieur à 300 euros un chèque-cadeau de 15 euros, non remboursable en espèces, à valoir

19-01-03-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - GENERALITES - REGLES GENERALES D'ETABLISSEMENT DE L'IMPOT - REDRESSEMENT - Cas où une notification de redressement de revenus catégoriels est réputée valoir redressement

C K et Mme L T ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 3 novembre 2022 par lequel le maire de Saint-Chaffrey a délivré à la société Vaillant 26 un

René X..., sis rue Emile Zola et rue Paul Vaillant Couturier à Aulnoye- Aymeries ; 2°) de rejeter la requête de ce dernier présentée devant le tribunal administratif de Lille ; Vu 2°) sous le n° 115 004

VALORISATION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES. - APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE (AOC) - NOTION D'ORIGINE.

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la société civile professionnelle (SCP) des médecins urologues Altobelli-Dahmani-Legon-Vaillant, créée le 15 novembre 2010, exerce une activité

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la société civile professionnelle (SCP) des médecins urologues Altobelli-Dahmani-Legon-Vaillant, créée le 15 novembre 2010, exerce une activité

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la société civile professionnelle (SCP) des médecins urologues Altobelli-Dahmani-Legon-Vaillant, créée le 15 novembre 2010, exerce une activité

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la société civile professionnelle (SCP) des médecins urologues Altobelli-Dahmani-Legon-Vaillant, créée le 15 novembre 2010, exerce une activité

Zbah 6, rue Paul Vaillant Couturier à Gennevilliers (92230) ; M.

Vaillant à Boulogne-sur-Seine la décision en date du 12 décembre 1983 de l'inspecteur du travail de Villeurbane, refusant de licencier Mme Y... et M.

X a offert de nantir la totalité des parts sociales qu'il détenait dans la SCI Charly-Vaillant ; que cette offre a été initialement rejetée le 21 juin 2001 par le comptable du Trésor au motif que les

espaces naturels sensibles ainsi que de l'amende fiscale de 100 % auxquelles elle a été assujettie à raison du changement de destination d'une partie des surfaces de l'immeuble situé 67-69 avenue Paul Vaillant

R..., H..., B..., Z..., T..., L..., P..., Le Vaillant, E..., Y..., S..., A..., D..., Q..., Lions, Cotte, O..., F..., X..., K..., I..., J... et Eugénie présentent à juger la même question ; qu'il y a lieu

Jean-Claude O..., demeurant ..., la SOCIETE VAINSOT, ayant son siège à la Chêneraie, Chemin Cazenave à Bayonne(64100) et Mme Yvette P..., demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°

XI..., O..., D..., A..., XZ..., Y..., E..., XK..., Pene, XF..., XN..., Tempe, XT..., YC..., G..., Brune, XB..., XU..., XA..., X..., Baylot, K..., M..., Le Menn, XL..., XP..., S..., YW..., Vaillant, I..