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32 résultats pour « Vanlierde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007834148

Admin. suprême

18 janvier 1993

18 janvier 1993

permis de construire 57 logements ; 2°) de rejeter la demande présentée par l'Association pour la défense et droits et intérêts des propriétaires fonciers du quartier du Port de Grois et de la crête de Vallières

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

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Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

D EXPLOITATION VERDAGNE-VANLIERDE

SIREN 428769913Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

21/07/2026

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Radiations

BARRAULT, Laétitia, Thérèse, Vanlierde Barrault

SIREN 950772970Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

03/07/2026

Voir →

Créations

VANLIERDE, Kelly

SIREN 989033717Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

24/07/2025

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Dépôts des comptes

D EXPLOITATION VERDAGNE-VANLIERDE

SIREN 428769913Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/07/2025

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Dépôts des comptes

D EXPLOITATION VERDAGNE-VANLIERDE

SIREN 428769913Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

25/07/2024

Voir →

CETAT:CETATEXT000007953311

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

approuvé la révision du plan d'occupation des sols ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette délibération en tant qu'elle a approuvé une modification des limites de la zone NDb dans le secteur de la Vallière

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007883946

Admin. suprême

25 septembre 1995

25 septembre 1995

la requête, enregistrée le 5 avril 1990 au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy, présentée par Me X..., liquidateur de la société SABLIERES DE MOSELLE, dont le siège se situe route de Vandières

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007743331

Admin. suprême

23 février 1990

23 février 1990

Vu la requête, enregistrée le 6 avril 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Catherine de A... épouse de Z..., demeurant Château de Vallières Saint-Georges-de-Reneins (

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007776892

Admin. suprême

16 mai 1990

16 mai 1990

1985 par lequel le maire de Metz lui a retiré le permis de construire qu'il lui avait précédemment délivré le 20 septembre 1984 pour la construction d'une maison d'habitation sise au 137 de la rue de Vallières

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448334

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

décembre 2002, la commission départementale d'aménagement foncier de la Marne a rejeté une réclamation relative aux terres attribuées à M. et Mme André A dans le cadre du remembrement de la commune de Vandières

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007725705

Admin. suprême

13 novembre 1987

13 novembre 1987

Y..., qui pilotait sa motocyclette sur le chemin départemental 910 entre Rumilly et Vallières Z... , et Mlle A..., sa passagère, s'est produit le 10 mai 1980, vers 10 h 30, sur une section de la route

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007803736

Admin. suprême

15 novembre 1991

15 novembre 1991

. ; - n° 117 148, présentée par Mme Francine G..., demeurant Village Vallière Saint-Malo de la Lande à Coutances (50200) ; - n° 117 149, présentée par Mme XJ..., demeurant G.A.P.P.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007923042

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Olivier Z..., demeurant à Clos Vallière, chemin de Pugeade à Istres (13800) ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007939133

Admin. suprême

15 avril 1996

15 avril 1996

Patrick X..., exploitant à l'enseigne Transports Freymuth, entreprise individuelle dont le siège est ... au lièvre, à Metz-Vallières (57070) ; M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005189

Admin. suprême

24 janvier 2007

24 janvier 2007

répertoriées et couvertes par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Rhône-Méditerranée-Corse ; qu'elle précise l'impact des ouvrages de franchissement de la Sorne, de la Madeleine et de la Vallière

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:459139.20250218

Admin. suprême

18 février 2025

18 février 2025

et plans d'eau en dérivation de ce cours d'eau ; - l'arrêté inter-préfectoral du 16 mars 2017 portant levée d'interdiction de la consommation et de la commercialisation de poissons pêchés dans la Vallière

Source officielle