X... était autorisé à cumuler avec ses fonctions principales d'architecte salarié à temps partiel à l'atelier parisien d'urbanisme (APUR) faisait grief à l'intéressé qui était recevable à en demander l'annulation

Vu la requête, enregistrée le 12 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION BRETAGNE ATELIERS, dont le siège est ...

Article 2 : La demande des sociétés Atelier A, CET et Canopée et leurs conclusions au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Malgré l'invitation à régulariser leurs requêtes qui leur a été adressée, le syndicat national des ouvriers des parcs et ateliers CGT et MM.

ayant pour objet la construction d'ateliers artisanaux dans la zone d'activités de la commune.

Vu la procédure suivante : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif de Nancy, premièrement, d'arrêter

Jean Nouvel, parmi lesquelles figuraient notamment les sociétés Etudes et Design en architecture et la société Atelier de création et recherche architecturale; que ce jugement a confié à la SOCIETE ATELIERS

La société Ateliers Bois a été informée du rejet de son offre le 25 avril 2014 et de l'attribution du marché à la société EDM Ateliers de France.

D'ARCHITECTURE SAS au même titre ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de l'ATELIER D'ARCHITECTURE SAS est rejetée.

Coutard, Mayer, avocat de la société anonyme "Ateliers d'impression Pierre X..." et de M. X..., - les conclusions de M. Y....

Par un arrêt n° 20LY02514 du 21 juillet 2022, la cour administrative d'appel de Lyon a, sur appel de la société Atelier d'Architecture 3A, annulé ce jugement en tant qu'il a condamné la société Atelier

pour l'environnement et l'agriculture (INRSTEA) a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand de condamner la société Icade promotion, la société Hauvette-Champenois et associés, la société Atelier

Cher à La Loire a demandé au juge des référés du tribunal administratif d'Orléans de condamner solidairement, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, les sociétés Atelier

Vu la procédure suivante : La commune de Saint-Michel-sur-Orge a demandé au tribunal administratif de Versailles de condamner la société Outarex, la SMABTP, l'atelier d'architecture Malisan et la société

Goulard, Maître des requêtes, - les observations de Me Garaud, avocat de la S.A "ATELIERS NORMANDIE ANJOU", - les conclusions de M.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Atelier d'architecture Ferret n'est pas admis.

condamné le centre hospitalier de Libourne à verser à la société Alm Allain la somme de 160 000 euros à titre d'indemnité et a condamné le groupement de maîtrise d'oeuvre représenté par la société Atelier

Vu la procédure suivante : La commune du Tholonet a demandé au tribunal administratif de Marseille, d'une part, de condamner solidairement les sociétés Atelier C et Serres, Sudéquip, LC Méditerranée, Techni