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3 081 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007854861

Admin. suprême

28 octobre 1994

28 octobre 1994

André Y..., Edouard E..., Antoine G..., François C..., à Mmes Marie-Françoise A... épouse Z... B..., Robineau veuve X..., à MM.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008036358

Admin. suprême

8 décembre 2000

8 décembre 2000

Edouard X..., demeurant 13, boucle des Prés de Saint-Pierre à Thionville (57100) ; M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008157421

Admin. suprême

9 juin 2004

9 juin 2004

Edouard X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008051250

Admin. suprême

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Edouard X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007622539

Admin. suprême

28 octobre 1987

28 octobre 1987

Edouard X..., demeurant ... à Saint-Germain-en-Laye 78100 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 24 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007943574

Admin. suprême

23 avril 1997

23 avril 1997

Jean-Claude X..., Serge Y..., Edouard Z..., Emile A..., Emile C..., Jean-Claude D..., Gilbert E..., Jean G..., Emile H..., Michel I..., Eric K..., Claude L..., Zéphirin M..., Joël O..., Gilbert Q..., Gaston

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499550.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501039.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Anne Lazar Sury, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:442339.20220412

Admin. suprême

12 avril 2022

12 avril 2022

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:442340.20220412

Admin. suprême

12 avril 2022

12 avril 2022

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:438068.20211124

Admin. suprême

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007766757

Admin. suprême

26 mai 1989

26 mai 1989

Charles D..., demeurant Villa l'Espérado, Chemin de Saint-Antoine à Sollies-Pont (83210), 19° M.

Source officielle
CE

6 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007791066

Admin. suprême

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Antonin X..., - les conclusions de Mme de Saint-Pulgent, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de la VILLE DE NICE et de la société civile immobilière "LE FLORILEGE" présentent à juger

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008043292

Admin. suprême

28 mars 2001

28 mars 2001

Edward X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008251741

Admin. suprême

13 février 2006

13 février 2006

Eduart X..., demeurant Centre de détention ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007777298

Admin. suprême

1 octobre 1990

1 octobre 1990

Richer, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Hennuyer, avocat de M. et Mme Edouard X..., - les conclusions de M. de Montgolfier, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007798327

Admin. suprême

22 juin 1990

22 juin 1990

Camille B..., à MM. et Mmes Léandre X..., Luc Y..., Frantz Z..., Belfort Birota, Alex Cardon, Sévère Cerland, Louis A..., Olga C..., Edouard D..., Jean-Claude E..., Paul F..., Georges G..., Julienne de

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007838180

Admin. suprême

3 décembre 1993

3 décembre 1993

Edouard X... de ses fonctions de secrétaire administratif de bureau d'aide sociale, d'autre part, rejeté les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007938090

Admin. suprême

18 octobre 1996

18 octobre 1996

Edouard XX... et autres contre ces opérations électorales ; 3°) condamne M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008050815

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Edouard Z... et de M.

Source officielle

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