Y... est prévu sur les aires en béton laissées dégagées de toute construction et d'une façon qui n'interdise pas la manoeuvre de demi-tour susévoquée ; que le moyen tiré d'une violation de l'article UX

D'UNE BASE DE FIXATION EN BETON ET FERMES PAR DES MURS EN PARPAINGS QUI SONT LA PROPRIETE DU LOCATAIRE ; QUE CETTE CIRCONSTANCE NE MODIFIE PAS LE CARACTERE DISTINCT DES ELEMENTS ET MATERIELS DEMONTABLES

A CELUI DES GRANDES MAREES, ET A L'INEXECUTION, PAR L'ENTREPRISE Y..., DES PLANS PREVOYANT QUE LE FOND DE LA FOSSE SERAIT RECOUVERT D'UNE COUCHE DE SABLE ET QUE LA CUVE REPOSERAIT SUR UN BERCEAU DE BETON

dossier que les travaux entrepris par la SARL SODICAL avaient pour objet une installation de lavage automatique de voitures comportant un portique sur rails scellés de façon permanente dans une dalle de béton

d'urgence à suspendre l'arrêté municipal sont erronés ; que, toutefois, il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que d'importants travaux de décaissement et de coulage des fondations en béton

SOCIETE EUROVIA, alors qu'ils effectuaient le 11 avril 2006 des travaux publics de voirie pour le compte de la commune de Besançon, ont sectionné un câble téléphonique compris dans un réseau tubulaire en béton

projet, situé au sud de la commune du Haillan au croisement de deux axes routiers et à proximité d'un échangeur de l'autoroute A 630, est constitué d'une avenue derrière laquelle se trouve une centrale à béton

intercommunal d'Aulus-la-Trappe-Ustou, le tribunal administratif de Toulouse a prononcé, par jugement en date du 13 février 1996, la déchéance du concessionnaire, la société industrielle d'exploitation du béton

pour en bénéficier ; qu'elle a ensuite estimé que la société requérante n'apportait aucun élément à l'appui de ses allégations selon lesquelles la société Tissot Frères construisait des bâtiments en béton

courts de tennis en terre battue, d'une surface de 1 043 m², et d'un vestiaire d'une surface de 60 m², recouverts d'une bâche plastique supportée par une armature métallique ancrée dans des supports en béton

X... qui soutient que les sommes de 25 000 F et 15 713,29 F reçues par lui en 1971 et 1972 de la société industrielle de céramique et de béton d'Auvergne (SICBA) dont il était actionnaire et imposées par

l'eau aux usagers ; que le département du Val-de-Marne a demandé à la SAGEP à être indemnisé de divers désordres occasionnés à des ouvrages lui appartenant par des travaux de fonçage d'une conduite en béton

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'après avoir constaté que des blocs de béton se détachaient du pont de Tasdon, lequel supporte la route départementale 937 et enjambe la voie

Considérant, d'une part, qu'alors que les requérants se bornaient à faire valoir que les travaux avaient entraîné une érosion de la berge qui avait fait apparaître un bloc de béton dans le ruisseau de

dossier de demande de permis de construire régularisant un ensemble de travaux d'aménagement des espaces extérieurs au motif que ce dossier n'avait pas à porter sur la régularisation de la terrasse en béton

même la surface habitable de l'ensemble n'avait pas été substantiellement augmentée et d'autre part, que les travaux de démolition, de dépose des planchers et de leur remplacement par des planchers en béton

datée du 1er juin 2017, la dislocation du soubassement en pierres des arches du pont enjambant le canal d'amenée, imputable pour partie à l'accroissement des charges causé par le nouveau tablier en béton

du restaurant n'est ni adaptée, ni nécessaire, ni proportionnée, alors qu'une injonction moins contraignante de sécurisation de la falaise aurait pu être prise, et que l'accès du public à la dalle bétonnée