Toutefois de nombreux migrants ont continué à s'installer dans le bois du Puythouck.

Revêtement bois - Une combinaison bois/maçonnerie sera harmonieusement répartie sur chacune des façades. Les chalets " tout bois " sont interdits ". 9.

; Considérant que si les syndicats requérants contestent le calcul du montant de la perte totale de bois, il ne résulte pas des pièces du dossier que l'appréciation retenue par le tribunal soit entachée

03-06 AGRICULTURE - BOIS ET FORETS | 16-04-02-01 COMMUNE - FINANCES, BIENS, CONTRATS ET MARCHES - BIENS DES COMMUNES - DOMAINE PRIVE | 16-065-01 COMMUNE - INTERETS PROPRES A CERTAINES CATEGORIES D'HABITANTS

19-08-03 CONTRIBUTIONS ET TAXES - PARAFISCALITE, REDEVANCES ET TAXES DIVERSES - TAXE SUR LE DEFRICHEMENT DES BOIS ET FORETS -Exemption pour agrandissement d'une exploitation dans la limite de trois

SONT PROPRIETAIRES ET QUI EST CONSTRUIT PRINCIPALEMENT EN BOIS PRESENTAIT, COMPTE TENU NOTAMMENT DE LA NATURE DES REVETEMENTS ET DE L'EMPLACEMENT DE LA CHAUFFERIE ET DES CHEMINEES, DES RISQUES D'INCENDIE

sociétaires des semences qu'elle avait produites ; qu'elle a également cédé à Electricité de France une partie du courant électrique qu'elle produisait ; qu'elle a vendu à des non-sociétaires des coupes de bois

le 28 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour l'OFFICE FRANCAIS DE PROTECTION DES REFUGIES ET APATRIDES (OFPRA), dont le siège est 201, rue Carnot à Fontenay-sous-Bois

, diverses constructions d'une surface hors-oeuvre nette de 301 m2, tandis que sa partie nord, beaucoup plus vaste et seule concernée par le projet de lotissement envisagé, est située en bordure des bois

Michel X..., demeurant 4 Domaine Les Hauts Le Bois à L'Etang-la-Ville (78620) ; M.

dispositions du 6° du 2 du IV de l'article 206 de l'annexe II au code général des impôts et donné aux faits de l'espèce une inexacte qualification juridique en jugeant que l'administration lui avait à bon

ET DU SIEUR B..., QUE LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF A CONDAMNES A BON DROIT A REPARER LES PREJUDICES CORRESPONDANTS ; CONS.

titres composant le capital social de la SA Ohmeda ; qu'en conséquence, cette dernière société est sortie, par application de l'article 223 A du code général des impôts, du groupe fiscal intégré The BOC

RESPONSABILITE DE L'ETAT ; CONSIDERANT EN SECOND LIEU QUE SI, EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 158-8 DU CODE FORESTIER, L'AUTORISATION DE DEFRICHER PEUT ETRE REFUSEE LORSQUE LA CONVERSATION DES BOIS

entrepôt et à l'édification d'un nouveau bâtiment sur son emplacement, la société anonyme BASTIDE ET CIE a fait procéder, au cours de l'exercice clos en 1977, à la dépose et à l'enlèvement de casiers en bois

l'impôt sur le revenu et à la majoration exceptionnelle qui lui ont été assignées, respectivement au titre des années 1975, 1976 et 1977 et de l'année 1975 dans les rôles de la commune de Fontenay-sous-Bois

BON, M. Désiré H..., Mme Madeleine V..., Mme Christiane V..., M. Gérard XA..., M. XY... RUZZICA, M. Guy N... , M. Marcel C..., M. Jacky XF..., M. Abdallah XD..., M. Michel P..., M.

l'arrêté préfectoral du 15 juillet 1980, ne nécessitait pour sa réalisation que des travaux d'aménagement mineurs tels que le débroussaillage des lieux et le tracé des allées ; que, par suite, c'est à bon