exceptionnel ; que les documents et études communiqués aux constructeurs, pourtant établis à partir de sondages géologiques réalisés en nombre suffisant et dans les règles de l'art, ne permettaient pas de les déceler

Lorsque le manquement du comptable a causé un préjudice financier à l'organisme public concerné, le juge des comptes met en débet le comptable qui a alors l'obligation de verser de ses deniers personnels

santé publique, le ministre des affaires sociales et de la santé a fixé les critères de sélection des donneurs de sang, en prévoyant un ajournement du candidat s'il présente une contre-indication, décelée

Une telle exigence a pour but de permettre au pharmacien, dans les conditions spécifiques de la dispensation par voie électronique, qui ne le mettent pas en contact direct avec le patient, de déceler d'éventuelles

demeurant à Suresnes, a été déclaré admis au concours d'accès au corps des inspecteurs de la police nationale par une délibération du jury du 29 mars 1983 ; qu'une erreur due à une homonymie ayant été décelée

d'ouvrage et qu'ils devaient être regardés comme apparents, nonobstant la présence d'une couverture végétale lors des opérations de réception, et que l'absence des vannes de survitesse pouvait être décelée

peut être tirée du résultat de l'analyse réalisée selon des méthodes d'analyse traditionnelles, dans la mesure où la recherche d'EPO s'effectue selon une méthode d'analyse spécifique qui a permis de déceler

nécessités de la lutte contre le dopage, à l'obligation de fournir des renseignements précis et actualisés sur leur localisation afin de permettre l'organisation de contrôles, notamment inopinés, en vue de déceler

Le ministre de l'intérieur, lors des débats à l'audience, a estimé impossible que l'erreur qui aurait été ainsi commise n'ait pas été décelée lors des cinq mois où M.

lequel une partie des constructions prend appui, sur le plan de masse joint à la demande de permis ; que les autres documents, notamment photographiques, joints à cette demande ne permettaient pas de déceler

maître de l'ouvrage du seul fait de sa participation à la réalisation des ouvrages affectés de désordres ; qu'en revanche le vice ayant affecté le choix des matériaux, qui en l'espèce ne pouvait être décelé

recommandation d'une " naturopathe " pour soulager des troubles veineux et dont elle n'avait pas conscience qu'il pouvait comporter une telle substance, de la nature et de la concentration de la substance décelée

Lorsque le manquement du comptable a causé un préjudice financier à l'organisme public concerné, le juge des comptes met en débet le comptable qui a alors l'obligation de verser de ses deniers personnels

juillet et 29 décembre 2022 et le 14 avril 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, les associations Alliance citoyenne et Contre Attaque, Mmes A B, Iman Bohari, Bouchra Chaïb, Khartoum Dembele

afin de les alerter sur la situation d'un patient mineur susceptible d'être victime de sévices ou privations a pour objet de transmettre à ces autorités tous les éléments utiles qu'il a pu relever ou déceler

AINSI, PROVOQUE L'EXPLOSION ; QUE, DANS LES CIRCONSTANCES DE L'AFFAIRE, ET COMPTE TENU, EN PARTICULIER, DE LA DIFFICULTE POUR LES DEUX PREPOSES DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS QUI AVAIENT PU, SANS DECELER

forte pesant sur le système de santé compte tenu des capacités de soins déjà mobilisées et susceptibles de l'être - tension qui s'est encore renforcée au cours des derniers jours malgré une légère décélération

publique, sauf opposition du bénéficiaire, sa consultation par le pharmacien à l'occasion de la dispensation, lors de laquelle il doit y reporter les médicaments dispensés et leur quantité, permet de déceler