des oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, à l'exception, en matière sonore, des "cassettes dites C.10 et C.15 utilisées en informatique", des "microcassettes exclusivement destinées aux machines

Jérémie X..., , Mme Jacqueline X..., , Mme Martine X..., et Mme Marie X..., ; M.

blutage, mélange, épluchage et décortication des substances végétales et de tous produits organiques naturels" dont les installations sont soumises à autorisation quand la puissance installée des machines

l'association interdépartementale et régionale pour le développement de l'insertion économique, opérateur conventionné par l'Etat, un projet de création d'entreprise de prothésiste ongulaire et de vente de machines

Considérant qu'il résulte de l'instruction que la SOCIETE TMUA a commencé son activité le 8 juillet 1985 ; qu'elle a exercé une activité de commercialisation de produits de polissage et de vente de machines

Les annexes telles que réservoirs, machineries, chaufferies, à l'exception des cheminées, ne devront, en aucun cas, dépasser le plan réel ou théorique des toitures (...

Considérant qu'il résulte de l'instruction que six suffrages ont été enregistrés par les machines à voter des bureaux de vote n° 1, 2 et 3 en plus du nombre de signatures apposées sur les listes d'émargement

bénéficiaires de ces prélèvements, dès leur entrée dans la " cagnotte " du casino pour les jeux de cercle et dès leur inscription sur les carnets de prélèvement pour les jeux de contrepartie et les " machines

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2000 au 31 décembre 2006, exerce l'activité de distribution de pièces détachées pour les professionnels de l'automobile et des poids lourds, ainsi que pour les utilisateurs de matériel agricole et de machines

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.A..., qui était l'actionnaire et le dirigeant de la société anonyme Machines A...a cédé, le 31 octobre 2006, l'intégralité

même code : " Tout électeur atteint d'infirmité certaine et le mettant dans l'impossibilité d'introduire son bulletin dans l'enveloppe et de glisser celle-ci dans l'urne ou de faire fonctionner la machine

considération pour la détermination du salaire mensuel minimum garanti, comprenant le traitement fixe mensuel et les primes de vol calculées sur la base de cinquante heures mensuelles de vol de jour sur la machine

remise en état du site, la cour a considéré qu'en se bornant à soutenir que l'arrêté litigieux serait illégal notamment en ce qu'il ne prévoit pas un coût unitaire initial d'au moins 66 000 euros par machine

sécurité mécanique qu'un entraînement direct ne peut remplacer et, enfin, le fait qu'un système " poulies courroies " permet d'adapter la vitesse de rotation et le couple moteur aux caractéristiques de la machine

tribunal administratif de Paris a transmis au Conseil d'État, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée pour l'INSTITUT EUROPEEN D'ARCHEOLOGIE SOUS-MARINE