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723 résultats pour « Carole LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023997026

Admin. suprême

11 mai 2011

11 mai 2011

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de Mme B, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027613585

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP de Chaisemartin

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497562.20250320

Admin. suprême

20 mars 2025

20 mars 2025

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M. Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Galy Isabelle, avocat de M.

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000036845273

Admin. suprême

26 avril 2018

26 avril 2018

Aurélien Caron, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025822305

Admin. suprême

7 mai 2012

7 mai 2012

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de l'OFFICE FRANÇAIS DE PROTECTION DES REFUGIES ET APATRIDES et de Me Rouvière, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025895436

Admin. suprême

7 mai 2012

7 mai 2012

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de l'OFFICE FRANÇAIS DE PROTECTION DES REFUGIES ET APATRIDES, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000039640703

Admin. suprême

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Aurélien Caron, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de M. et Mme

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026589659

Admin. suprême

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Edouard Crépey, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027613597

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Barthélemy

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448204

Admin. suprême

11 mai 2011

11 mai 2011

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007930134

Admin. suprême

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Auguste Z..., C..., Varsier, Sartin, Alaric, Caronique, Kichenassamy, Ducros, Sienzonit, G..., Saint-Prix, Amiot, Champeix, Baril, Edon, Lavril, Baubant, Bonbois, Léo, Crampont et Mmes F..., B..., E...

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501259.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501261.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M. Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869016

Admin. suprême

15 mai 2009

15 mai 2009

Carlos A, demeurant ...) ; M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021298027

Admin. suprême

30 septembre 2009

30 septembre 2009

du code de justice administrative, a annulé, à la demande de la société Trabet Travaux et Bétons, la procédure de passation des marchés de travaux d'entretien des chaussées de l'autoroute A41 S la Caronnerie

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034134183

Admin. suprême

3 mars 2017

3 mars 2017

Bonifacio, île de Cavallo, un emplacement de soixante-neuf mètres carrés environ servant d'assiette à trois plates-formes en bois de cinquante-quatre mètres carrés et à un chemin d'accès en pierres carrelées

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026631926

Admin. suprême

14 novembre 2012

14 novembre 2012

Carlos B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007727234

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Jean Carlos X... IBARRA, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007795463

Admin. suprême

22 juin 1990

22 juin 1990

VALENTIN, demeurant à Sainte-Suzanne (97441), 128 chemin commune Carron, M. Ellie Gérald X..., demeurant ..., M. Jean-Marie V..., demeurant ... II, M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023997020

Admin. suprême

11 mai 2011

11 mai 2011

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me de Nervo, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Boissonnade, Carole, Olympe, Léa

SIREN 840850366Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

13/09/2026

Voir →

Créations

LEFEBVRE, Carole, Christine, Huguette

SIREN 109479477Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

HONORÉ, Léa, Carole

SIREN 987672565Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

08/09/2026

Voir →

Procédures collectives

LE RELAIS CHEZ CAROLE

SIREN 935342733Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

25/08/2026

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Radiations

LE RELAIS CHEZ CAROLE

SIREN 935342733Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

25/08/2026

Voir →