prétentions de la caisse les concernant ; Considérant, en second lieu, que la caisse primaire a produit, d'une part, un état daté du 9 janvier 1980 précisant le montant des débours assumés pour chacun des blessés

attaquée ; Considérant que si les personnes exerçant la profession d'infirmier sont tenues, aux termes de l'article 6 du décret du 16 février 1993 susmentionné, de porter assistance aux malades ou blessés

d'activité ; Considérant que si les personnes exerçant la profession d'infirmier sont tenues, aux termes de l'article 6 du décret du 16 février 1993 susmentionné, de porter assistance aux malades ou blessés

attaquée ; Considérant que si les personnes exerçant la profession d'infirmier sont tenues, aux termes de l'article 6 du décret du 16 février 1993 susmentionné, de porter assistance aux malades ou blessés

attaquée ; Considérant que si les personnes exerçant la profession d'infirmier sont tenues, aux termes de l'article 6 du décret du 16 février 1993 susmentionné, de porter assistance aux malades ou blessés

le 28 mai 2014, la liste des trente joueurs susceptibles d'être sélectionnés en équipe de France pour la saison 2014/2015 ; que cette liste a été modifiée le 14 août 2014 afin de remplacer un joueur blessé

ne pouvait être relâché puisque tous souffraient de fractures, de dislocations ou de lésions crâniennes et, d'autre part, qu'en 2009, 73% des oiseaux trouvés sous les tendelles étaient morts et 15% blessés

Considérant qu'aux termes de l'article L. 6312-1 du code de la santé publique : " Constitue un transport sanitaire, tout transport d'une personne malade, blessée ou parturiente, pour des raisons de soins

sa qualité d'observateur pour l'observatoire parisien des libertés publiques dont il se prévaut, participe régulièrement à des manifestations sur la voie publique et fait en outre valoir avoir été blessé

celles organisées les 29 et 30 octobre 2022 et les 25 et 26 mars 2023 contre la construction de retenues de substitution à Sainte-Soline, plusieurs dizaines de membres des forces de l'ordre ont été blessés

lui-même des coups, à l'expulsion violente des occupants d'un amphithéâtre de l'UFR de droit et science politique de l'université de Montpellier, à l'issue de laquelle plusieurs personnes ont été blessées

A ETE GRIEVEMENT BLESSE ; QUE, POUR OBTENIR REMBOURSEMENT DES DEPENSES QU'IL A EXPOSEES EN FAVEUR DE CES DEUX AGENTS ET DE LEURS AYANTS-DROIT, LE MINISTRE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS A, LE 4 JUILLET

code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

sur l'ensemble du territoire national, sans que des parcours soient toujours clairement déclarés ou respectés, ont été très fréquemment l'occasion de violences volontaires occasionnant plus de 1300 blessés

les remontées mécaniques, qui sont en plein air, sont un lieu privilégié de contamination, en deuxième lieu, qu'elle ne saurait être justifiée par les tensions des services hospitaliers car 95 % des blessés

rixe aurait opposé 150 supporters nantais à des supporters lyonnais lors d'une rencontre entre les deux clubs le 5 avril 2023 à Nantes, nécessitant l'intervention des forces de l'ordre et faisant un blessé

patients en état pauci-relationnel de ce centre hospitalier, avant d'être accueilli pendant trois mois, du 17 mars au 23 juin 2009, au centre de rééducation de Berck-sur-Mer dans le département des blessés

A ce jour, le bilan humains est de six morts et plus de 170 blessés.

traditionnelle a été prise à plusieurs reprises pour cible par des individus dans l'intention d'y commettre des actes terroristes, notamment le 11 décembre 2018, où un attentat a causé cinq morts et onze blessés

employés par ce texte, donne notamment à son paragraphe I, " Armes par nature et munitions ", les trois définitions suivantes : " 2° Arme : tout objet ou dispositif conçu ou destiné par nature à tuer, blesser