Marcel XL..., Marc XM..., Michel XN..., Didier XQ..., Marcel XO..., Jean XP..., Georges XR..., Didier XS..., Antoine XT..., Jacques XU..., Jean-Paul XV..., Lucien YY..., André YZ..., Alain YA..., Daniel

Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de la SOCIETE APPLITEC, - les conclusions de M.

." ; qu'aux termes du dernier alinéa du même article : "en cas de renouvellement intégral, à la session qui suit ce renouvellement, le conseil général divise les cantons du département en deux séries,

: CONSIDERANT QU'IL NE RESULTE PAS DE L'INSTRUCTION QUE LES TRAVAUX DE FOUILLE REALISES PAR LA SOCIETE ANONYME DIDIER ; POUR LE COMPTE DE L'ADMINISTRATION DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS AU DROIT

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de Mme Réguia A, - les conclusions de M.

Didier X, demeurant ... ; M.

code, dans sa rédaction alors applicable : "La demande d'autorisation ne peut être refusée dans les cas ci-après ( ...) 5° Lorsque la superficie totale mise en valeur par une société ou une indivision divisée

Didier X inapte à la conduite des véhicules de catégorie C et D et a enjoint au préfet de renouveler le permis de conduire de M.

Didier Y... et autres, - les conclusions de M.

Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la société Boulloche, Colin, Stoclet et associés

Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Ohl, Vexliard, avocat de la commune de

Didier A et de la Société Cyril Finance et a ordonné la publication de cette décision au Bulletin des annonces légales obligatoires ainsi que sur le site internet et dans la revue de l'Autorité des marchés

fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christine Allais, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier

l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire a refusé de modifier le décret du 5 décembre 2006 portant naturalisation de l'intéressé, en ce qu'il ne mentionne pas ses enfants, Divine

Didier X..., demeurant ... et pour le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN, dont le siège est ... ; ils demandent l'annulation d'une décision du 23 juillet 1987 par laquelle la section

septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de M. de La Verpillière, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Parmentier, Didier

. - REGLES GENERALES PROPRES AUX DIVERS IMPOTS. - IMPOTS ET PRELEVEMENTS DIVERS SUR LES BENEFICES. - PRELEVEMENT DE 1,50% SUR LES RESERVES DES PERSONNES MORALES. - Assiette du prélèvement - Pertes subies

. - REGLES GENERALES PROPRES AUX DIVERS IMPOTS. - IMPOTS ET PRELEVEMENTS DIVERS SUR LES BENEFICES. - VERSEMENT EXCEPTIONNEL SUR LES RESERVES. - Taxe de 3 % sur les réserves spéciales de réévaluation

Didier X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 23 février 1989 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande d'annulation de la décision

LA COMMISSION DEPARTEMENTALE PROCEDE AU LOTISSEMENT, SUR LES PARCELLES A DIVISER, DES DROITS RESULTANT DU PARTAGE, DE TELLE MANIERE QUE LES NOUVELLES PARCELLES CREES SE TROUVENT DANS DES CONDITIONS D'EXPLOITATION