attendait un enfant qu'il a reconnu par anticipation le 10 novembre 2000 ; qu'il a commencé les démarches nécessaires pour se marier le 17 novembre 2000 ; que, dans ces circonstances, compte tenu de la brièveté

YX fait valoir qu'il s'est marié le 26 octobre 2002 avec une ressortissante française, il ressort des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, notamment de la brièveté

rejoint en France en 1999 et que ses enfants y sont régulièrement scolarisés depuis cette date, il ressort des pièces du dossier que, compte tenu des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

groupement de coopération sanitaire dirigé contre l'arrêt de la cour administrative d'appel de Nantes du 6 juillet 2018 a été communiqué par lettre recommandée avec accusé de réception au 23, rue Briçonnet

statuant en premier et dernier ressort sur les refus de récépissé de déclaration de candidatures, actes préliminaires aux opérations électorales, eu égard à la nature de la décision en cause et à la brièveté

effectuées par Mme A...dans le logement mis à disposition par le centre hospitalier de Vire dans l'enceinte de l'hôpital ne constituaient pas du temps de travail effectif, alors même que, compte tenu de la brièveté

effectuées par Mme B...dans le logement mis à disposition par le centre hospitalier de Vire dans l'enceinte de l'hôpital ne constituaient pas du temps de travail effectif, alors même que, compte tenu de la brièveté

effectuées par Mme A...dans le logement mis à disposition par le centre hospitalier de Vire dans l'enceinte de l'hôpital ne constituaient pas du temps de travail effectif, alors même que, compte tenu de la brièveté

constitutionnel ; que le moyen tiré de ce qu'elles portent atteinte au droit à un recours effectif découlant de l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen soulève, eu égard à la brièveté

illustrations de cas de recours abusifs aux procédures d'asile énoncés au 4° de l'article L. 741-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ne sont pas limitatives ; que la brièveté

portent une atteinte grave et immédiate à la situation financière des praticiens, au bon fonctionnement des services de soins et de chirurgie esthétique ainsi qu'aux intérêts des patients, eu égard à la brièveté

La cour, en mentionnant d'une part " la brièveté de la période pendant laquelle l'illégalité supposée a pu produire des effets ", d'autre part, " la circonstance que ladite liquidation judiciaire soit

Si la brièveté du délai selon lequel cette correction est effectuée participe du caractère objectif, fiable et accessible du système mis en œuvre, la circonstance, inhérente à un tel système, que, dans

effectuées par Mme A...dans le logement mis à disposition par le centre hospitalier de Vire dans l'enceinte de l'hôpital ne constituaient pas du temps de travail effectif, alors même que, compte tenu de la brièveté

fille, son gendre et leurs enfants et qu'elle est dépourvue d'attaches familiales dans son pays d'origine ; qu'il ressort des pièces du dossier que dans les circonstances de l'espèce et eu égard à la brièveté

tribunal administratif ou à son délégué pour statuer court à partir de l'heure d'enregistrement de la requête au greffe du tribunal administratif" ; qu'il résulte de ces dispositions, et notamment de la brièveté

conséquences de sa décision sur la situation personnelle de l'intéressée ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, notamment de la brièveté

B souligne le risque de dépérissement des preuves électroniques, la brièveté des délais de prescription en matière de données personnelles, ainsi que le préjudice grave porté à son droit d'accès à ses