des congrès pour augmenter sa capacité d'accueil et la qualité de son offre de prestations, et, d'autre part, de réaménager la place Peyneau en un parc paysager assurant une continuité de promenades piétonne

pièces du dossier, et notamment des rapport des services instructeurs, que sa création n'entraînera pas d'accroissement significatif de la circulation et que le projet sera facilement accessible par les piétons

ressort des pièces du dossier que le projet d'aménagement d'un axe routier à l'ouest de la commune d'Orange a pour but de désengorger le trafic routier en centre ville et d'assurer la sécurité des piétons

la faute commise par la commune ; que la cour n'a pas dénaturé les pièces du dossier en relevant que la commune, avertie par le maître d'oeuvre, avait connaissance du risque que constitue pour les piétons

Les articles 5, 7, 8 et 9 de cet arrêté fixent les règles concernant la situation des terrasses, la largeur du cheminement piéton, la surface des terrasses et les " platelages " (planchers de charpente

consommateurs ; que le projet, situé à proximité des quartiers d'habitat agglomérés et du centre-ville et desservi par un trottoir et un chemin le long de la RD 1075 permet un accès sécurisé respectivement des piétons

Michel DELAGE, demeurant 7, rue Archambaud à Saint-Pierre (97410), M. Jacques DESCHAMPS, demeurant 84, rue d'Ypres, bâtiment D à Lyon (69004), M.

aux limites des voies et emprises publiques " ; que la circonstance que l'escalier que comporte le projet, situé sous le niveau du sol naturel, et la passerelle, de dimension modeste, permettant aux piétons

Il sera également accessible par les piétons et les cyclistes.

sont satisfaisantes ; que le site du projet sera desservi par le réseau de transports en commun géré par le conseil général des Landes et accessible par des voies spécifiques pour les cyclistes et les piétons

Par ailleurs, si elle fait valoir que les obstacles implantés sur le chemin gênent la circulation des piétons, elle n'établit pas que celle-ci serait rendue excessivement difficile.

d'utilisation du B...de 40 mm, le ministre de l'intérieur a donné, en outre, instruction Partélégramme aux autorités concernées de doter, dans toute la mesure du possible, les porteurs de B...d'une caméra-piéton

l'impact global du projet sur les flux de voitures particulières et de véhicules de livraison, la description détaillée des dessertes routières, des dessertes de transport en commun et des dessertes piétonnes

commercial s'insère convenablement dans les paysages ; que le magasin est desservi par les transports en commun et que la circonstance que le site n'est pas accessible par des voies spécifiques pour les piétons

Considérant que si les requérants soutiennent que le dossier de demande d'autorisation serait incomplet en ce qui concerne la justification de la délimitation de la zone de chalandise, les accès des piétons

les opérations comportant plus de 5 logements doivent obligatoirement comporter des espaces communs, à disposition de l'ensemble des colotis (exemples : aires de jeux, plantations, cheminements pour piétons

l'autre et se justifiaient par la volonté des auteurs du PLU litigieux de favoriser les modes de circulation doux, de créer un parking public dans le quartier de Pramousquier, d'assurer la sécurité des piétons

. / Toutefois : / Lorsque l'environnement ou la sécurité des piétons et des personnes handicapées, ou l'expression d'une recherche architecturale les justifie, des retraits par rapport à l'alignement ou

d'utilisation du LBDde 40 mm, le ministre de l'intérieur a donné, en outre, instruction par télégramme aux autorités concernées de doter, dans toute la mesure du possible, les porteurs de LBDd'une caméra-piéton

modeste du projet litigieux, que les conditions d'aménagement des accès à ce dernier depuis l'impasse Saint-Mar seraient de nature à faire peser un risque grave sur la sécurité des automobilistes et des piétons