Roland X..., demeurant 431, Bâtiment D, résidence des Pêcheurs, Cap d'Agde (34100), et pour M.

Henri E..., demeurant ..., Mme Odette F..., demeurant ..., Mme Virginie G..., demeurant ..., Mme Amapola G..., demeurant à Opoul L... (66600), Mme Rolande K..., demeurant ..., Mme O...

Roland AW, demeurant ..., Mme Sylvie AX, demeurant ... , M. Jean-Paul AY, demeurant ..., Mme Françoise AZ, demeurant ..., M. Robert BA, demeurant ..., M. Gilles BC, demeurant ..., M.

Roland Y..., demeurant Le Clos Vert à Saint-Ismier (38330) et M.

Rolland XL..., demeurant à Challignac (16300) ; - n° 134462, présentée par M.

Roland Thésauros, les délibérations en date du 9 juillet 1993 par lesquelles le conseil régional a respectivement approuvé le compte administratif 1992 et voté le budget supplémentaire pour 1993 ; 2°)

Roland X..., demeurant ... ; M.

Emile B, à Mme Rolande A, à Mme Lydie C, à Mme Suzette C, à M.

Roland A, annulé le jugement du 29 septembre 1998 du tribunal administratif de Melun et la décision du 20 juin 1995 de la commission départementale d'aménagement foncier de Seine-et-Marne statuant sur

Roland A, demeurant ... ; M.

quarante-huit heures avant la rencontre, deux comprimés d'une spécialité pharmaceutique contenant les substances détectées, qui lui avait été prescrite pour lutter contre l'allergie aux pollens de graminées

Roland Z... demeurant ... par Sauvigny (03210) ; M.

Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article UD 11 du plan d'occupation des sols de la commune de Le-Cendre : "Les couvertures seront en tuiles de terre cuite, rouge, creuse, romane

ROLAND , CHEF DE TRACTION DE 1ERE CLASSE SâNâCâFâ, XP... 39 YAOUNDE, LA DAME XR... ROSELYNE , PROFESSEUR CG..., XP... 511 YAOUNDE, LES SIEURS XS...

Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Sur le classement partiel de la parcelle cadastrée n° 270 sise au lieudit "Les Romands" en zone NC : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la partie

EN CHEF ET SECRETAIRES-GREFFIERS DES COURS ET TRIBUNAUX AUXQUELS LES ARTICLES 1ER ET 2 DU DECRET N 67-901 DU 12 OCTOBRE 1967 AVAIENT D'AILLEURS DEJA CONFIE OU PERMIS DE CONFIER LA COMPTABILITE D'OPERATIONS

Roland Y..., directeur de son cabinet, qui avaient reçu délégation permanente de leurs ministres respectifs pour signer tous actes, à l'exclusion des décrets, par arrêtés des 25 mars et 21 avril 1983,

Roland X... a été admis le 26 janvier 1977 à l'hôpital Ambroise Y... et est décédé le 19 mars 1977 ; Considérant, d'une part, qu'à l'appui de ses conclusions en indemnité dirigées contre l'administration

Roland X..., demeurant 4 Grand Ruelle Dombasle-en-Xaintois à Mirecourt (88500), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 30 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Nancy

Roland N..., à M. Lionel M..., à M. René X..., à M. Emile G..., à M. Michel F..., à M. Henri O..., à M. Jacques B..., à M. Michel C..., à M.