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836 résultats pour « BLONDELet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495696.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 17 mars 2025, présentée par M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496728.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494919.20250513

Admin. suprême

13 mai 2025

13 mai 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496252.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024315875

Admin. suprême

1 juillet 2011

1 juillet 2011

Yves Doutriaux, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008028355

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Mary, Maître des Requêtes-; - les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008189425

Admin. suprême

19 novembre 2003

19 novembre 2003

elle et pour sa fille des conséquences de l'amputation de la jambe gauche de son mari, Jean-Luc X, aujourd'hui décédé ; 2°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Brest à verser à Me Blondel

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022859547

Admin. suprême

24 septembre 2010

24 septembre 2010

Fabrice Aubert, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de la COMMUNE DE CARQUEIRANNE, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023604384

Admin. suprême

11 février 2011

11 février 2011

58-1270 du 22 décembre 1958 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aurélie Bretonneau, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493165.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495455.20251003

Admin. suprême

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024508895

Admin. suprême

24 août 2011

24 août 2011

Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de l'OFFICE FRANÇAIS DE PROTECTION DES REFUGIES ET APATRIDES et de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025893506

Admin. suprême

16 mai 2012

16 mai 2012

Jean-Claude Hassan, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026701763

Admin. suprême

28 novembre 2012

28 novembre 2012

François Loloum, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de Mme B, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Blondel, avocat

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026701764

Admin. suprême

28 novembre 2012

28 novembre 2012

François Loloum, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493119.20251003

Admin. suprême

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020871127

Admin. suprême

15 juillet 2009

15 juillet 2009

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025469073

Admin. suprême

9 mars 2012

9 mars 2012

Franck Le Morvan, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de l'ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FOLELLI et de la SCP Odent, Poulet

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021880321

Admin. suprême

26 février 2010

26 février 2010

d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Isidoro, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496441.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle