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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467579.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:499901.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de VNF ; Considérant
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467034.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:502065.20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; REND L'AVIS SUIVANT : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469764.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470760.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473764.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de M. et Mme C ; Vu
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491906.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
A de quitter le logement sans délai à compter de la notification de l'ordonnance et ce, sous astreinte de 50 euros par jour de retard.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466775.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:485702.20240216
16 février 2024
16 février 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 16 février 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472774.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472775.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492638.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494888.20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022203616
6 mai 2010
6 mai 2010
Benjamin A, demeurant ... ; M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:493183.20250218
18 février 2025
18 février 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 février 2025. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022203504
7 avril 2010
7 avril 2010
2009 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Rouen, statuant sur la demande de M. et Mme Bertil A, a ordonné une expertise relative aux conditions de la naissance de leur fils Benjamin
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:474211.20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 13 novembre 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008048659
27 juillet 2001
27 juillet 2001
Benjamin X... l'allocation d'assurance prévue en faveur des travailleurs involontairement privés d'emploi ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code de justice administrative
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007740121
20 avril 1988
20 avril 1988
Benjamin X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du tribunal administratif d'Amiens en date du 11 mai 1982 en tant que, par ce jugement, le tribunal a rejeté
Source officiellePage 3 sur 8
Renaud, Benjamin
16/11/2025
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THIEBEAUX, Benjamin, Renaud
31/10/2025
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SELARL BENJAMIN RENAUD
21/10/2025
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RENAUD, Benjamin, Albert, RENAUD
21/10/2025
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HOLDING RENAUD BENJAMIN
12/10/2025
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