importante de la largeur de la voie concernée, mais aussi une emprise de 50 et 90 %, respectivement, sur les parcelles bâties cadastrées sous les numéros 157 et 158, appartenant à M. et Mme X..., qui bordent

Menard, Virmounex, Datrinot, Charousset, Saint-Paul, Magnolon, Ruiton, Willem, Marcoux, Le Maire, Ravillard, Goutal, Hardy, Avoine, Bougnoux, Rousset, Lefevre, Chalvin, Pivard, Deloste, Mathieu, Loth, Bordel-Mathiolon

plan d'occupation des sols révisé de la COMMUNE DE SANGUINET, ni aucun autre document afférent à ce plan n'analyse ni l'état initial de l'étang de Cazaux et de Sanguinet et des espaces boisés qui le bordent

lequel sont autorisées toutes constructions à usage d'habitation ; que cette modification qui concerne l'ensemble du secteur UDb dont les limites sont restées inchangées, s'applique à des parcelles qui bordent

X..., Y..., Z..., A..., LE BERRE, PERRIN ET MARTIN, A L'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DU DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE, A LA SOCIETE TROUILLARD, A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS POUTEAU, A

AMENAGEES OU DANS CEUX OU LES BAINS SONT HABITUELLEMENT PRATIQUES ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE TEL N'ETAIT PAS LE CAS EN L'ESPECE ; QU'AU SURPLUS, LES DANGERS QUE PRESENTENT LES ROCHERS QUI BORDENT

d'occupation des sols de Trébeurden (Côtes d'Armor) approuvé par la délibération attaquée du 14 décembre 1988, soutient que son terrain est desservi par l'ensemble des réseaux et par deux voies qui le bordent

administratif de Nîmes pour prescrire l'exécution de mesures destinées à faire cesser le péril résultant de l'état d'un mur de soutènement édifié à l'aplomb de la rue centrale de cette commune, en bordure

des mesures provisoires en vue de garantir la sécurité publique menacée par l'état de péril imminent présenté par le mur de soutènement sis sur les parcelles cadastrées AY 0092, AY 0121 et AY 0122 et bordant

l'église Saint-Théodorit et de l'hôtel de ville dont les façades présentent un intérêt architectural certain, sans évoquer notamment le fait que la majorité des maisons entourant la place et celles qui bordent

des mesures provisoires en vue de garantir la sécurité publique menacée par l'état de péril imminent présenté par le mur de soutènement sis sur les parcelles cadastrées AY 0092, AY 0121 et AY 0122 et bordant

l'étude d'impact figurant au dossier de création de la zone d'aménagement concerté "Tage-Kellermann" comporte une description des immeubles inclus dans le périmètre de la zone et notamment de ceux qui bordent

SOUTIENT, D'UNE PART, QUE LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES EXECUTES A L'INTERIEUR DU PERIMETRE SYNDICAL N'AURAIENT PROFITES QU'AUX SEULES PROPRIETES QUI BORDENT LA PROMENADE DITE "

S., Commune de Bordères sur l'Echez, 7 mars 1975, p. 179.

février 2010 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier des Hautes-Pyrénées s'est prononcée sur la réclamation présentée contre les opérations d'aménagement foncier effectuées à Bordères-sur-l'Echez

François B, demeurant 2, rue Pesquitou à Bordères (64800), et l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES USAGERS DES AUTOROUTES PUBLIQUES DE FRANCE, représentée par ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité

VILLENEUVE-SUR-LOT, représentée par son maire en exercice ; la VILLE DE VILLENEUVE-SUR-LOT demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 14 mai 1987 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux

des sols opposable aux tiers, ni un document d'urbanisme en tenant lieu ; Considérant, en premier lieu, que le domaine dit de Fabrégas, d'une superficie de 45 hectares même si des constructions le bordent

SOCIETE "LA TRINITE" QUI A LOTI LE TERRAIN A PARTICIPE A DES DEPENSES D'EXECUTION D'EQUIPEMENTS PUBLICS EN PRENANT EN CHARGE LES TRAVAUX NECESSAIRES A LA VIABILITE DU LOTISSEMENT ET DE TROIS RUES QUI LE BORDENT

Henri X..., demeurant à Lagos, Nay Bourdettes (64800) ; M.