d'une part, à l'annulation de la décision du 11 juin 1990 par laquelle le colonel, commandant "Air" en Polynésie française l'a radié du centre air de perfectionnement et d'instruction pour les réserves (CAPIR

requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 29 avril 1985 et 29 août 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme X..., demeurant chemin de la Garde, villa "carpe

Il résulte de l'instruction que, au titre des périodes de référence en cause, la société Pigeon Carrières exerçait son activité de carrier sur les sites en question au moyen d'importantes installations

Il résulte de l'instruction que, au titre des périodes de référence en cause, la société Pigeon Carrières exerçait son activité de carrier sur les sites en question au moyen d'importantes installations

Wurtz a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la décision du 20 novembre 2018 par laquelle le maire de la commune de Lanton (Gironde) a rejeté sa demande d'accès à " l'impasse Jacques-Cartier

Ass., Union nationale interprofessionnelle des carrrières, 23 juill. 1974, p. 439 ; Ministre de l'industrie c/ Marquès, 18 déc. 1981, p. 474. 2 Rappr.

la Chambre de La Fédération Nationale de l'immobilier du Rhône (FNAIM), la régie Gindre, la régie Pedrini, Lema immo Lyon, Delastre immobilier, la régie Mouton et la régie Gindre et Lozano ainsi que Carrier

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR CARPY MAURICE Y...

DURAND A..., DEMEURANT ROUTE DU CARRIER N° ... A FORT DE FRANCE, - M. G..., DEMEURANT ROUTE DE PRESGUIDE A SAINT-JOSEPH, - M. X..., DEMEURANT ERMITAGE N° 8 A FORT DE FRANCE, - M.

Il résulte de l'instruction que, au titre des périodes de référence en cause, la société Pigeon Carrières exerçait son activité de carrier sur les sites en question au moyen d'importantes installations

suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Eiffage Construction Midi-Pyrénées, la société Eiffage Construction Garonne, la société Lagarrigue, la société BTP Andrieu Construction, la société Cari

et tendant à l'annulation de la décision du 24 mars 1994 par laquelle le commandant de la base aérienne d'Ambérieu-en-Bugey l'a radié du Centre air de perfectionnement et d'information des réserves (CAPIR

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 mai 1988 et 12 septembre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Anne-Marie X..., demeurant les Caris

Philippe X... a été employé du 1er septembre 1982 au 28 septembre 1983 pour le compte de la société à responsabilité limitée "Capi-Immobilier" à Pau, en qualité de gestionnaire, ladite société à responsabilité

Cons. qu'il n'est pas conteste que l'extension des activites de la carriere possedee par la societe "transports meledo freres" a guilligomarc'h a entraine la creation de quinze emplois d'ouvriers carriers

Pierre FALQUET, demeurant Chemin de Devorah à Bourg-en-Bresse (01000), M. et Mme Henri CARRIER, demeurant à Corveissiat Ceyzeriat (01250), M.

entachée la déclaration d'utilité publique de la création de bassins retardateurs de crues ne peuvent être utilement invoqués à l'appui d'une demande d'annulation de la décision d'autorisation de carrrière

Il résulte de l'instruction que, au titre des périodes de référence en cause, la société Pigeon Granulats Ouest exerçait son activité de carrier sur le site de Vieux-Vy-en-Couesnon au moyen d'importantes