cours de celui-ci, il avait refusé de réaliser les tests et l'imagerie cérébrale qu'il lui avait été proposé de faire immédiatement, dans un souci de gain de temps, dans le centre hospitalier où se déroulait

compte du fait que le feu situé sur la voie qu'il suivait était passé de l'orange clignotant à l'orange fixe, puis au rouge ; que toutefois, compte tenu de la rapidité avec laquelle ce processus se déroulait

LES CHARGES DONT L'ENTREPRISE A PU JUSTIFIER ; QUE, SI LA SOCIETE CONTESTE LA METHODE RETENUE PAR L'ADMINISTRATION POUR EVALUER LES RECETTES IMPOSABLES PROVENANT DE L'ACTIVITE DE PROSTITUTION QUI SE DEROULAIT

A... faisait valoir qu'il se trouvait dans l'impossibilité de retourner dans son pays d'origine en raison du conflit armé qui s'y déroulait et qu'il bénéficiait d'un contrat de travail à durée indéterminée

en mettant fin aux fonctions de l'intéressé en raison de son insuffisance professionnelle, le Président de la République, qui s'est fondé sur des faits matériellement exacts, alors que le stage se déroulait

viables s'inscrivaient dans une pathologie vasculaire récidivante qui rendait prévisible, dans son cas particulier, la survenue d'un hématome rétroplacentaire alors même que sa nouvelle grossesse se déroulait

A soutenait que le vérificateur avait effectué un examen de sa situation fiscale personnelle en contrôlant ses revenus fonciers tandis que se déroulait la vérification de sa comptabilité, la cour a suffisamment

Eu égard à la gravité des faits, et malgré le contexte particulièrement difficile dans lequel se déroulait l'opération Sangaris et les très bons états de service de M.

leucémie lymphoïde chronique ; qu'il a dès lors fait l'objet d'un suivi et d'un traitement médical régulier ; qu'en raison des conditions anormales, au regard de son état de santé, dans lesquelles se déroulait

qui avait à ce titre qualité pour recevoir l'avis de vérification de la société, avait également qualité pour demander au vérificateur que la vérification de la comptabilité de la SARL S.N.E.E.M. se déroulât

Le président fait procéder à la saisie de tout appareil et du support de la parole ou de l'image utilisés en violation de cette interdiction. (...) ", puis lui a demandé de quitter la salle où se déroulait

FONDEMENT ; QU'EN PARTICULIER, CETTE INSTRUCTION NE PREVOIT UN TAUX DE VALORISATION FORFAITAIRE, AU LIEU DES FRAIS REELS, QUE DANS LE CAS DES BOIS DE SCIAGE ET NON DANS LE CAS DES BOIS DE TRANCHAGE DEROULAGE

Kick boxing, muay thaï et disciplines associées, a été soumis dans la nuit du 12 au 13 mai 2016 à un contrôle antidopage à l'issue d'une manifestation sportive dénommée " La nuit des Titans " qui se déroulait

gestionnaire de la salle de spectacles Zénith Omega à Toulon, dont le président-directeur général était son beau-frère et où une part importante des spectacles organisés par l'EURL MCP Organisation se déroulait

été imposé en l'espèce par l'attitude de rétention systématique de tous documents et pièces relatifs à ses ventes en France opposée par le contribuable à la vérification de sa comptabilité qui se déroulait

pour juger que M. et Mme A avaient en France le centre de leurs intérêts vitaux, la cour s'est fondée sur le fait que, si les requérants faisaient valoir que la vie de leur famille de cinq enfants se déroulait

mesure de présenter ses observations ; qu'en tout état de cause, il ne ressort pas des pièces du dossier que l'incidence de la réalisation du projet sur le territoire d'autres communes que celles où se déroulait

compléments d'information au pétitionnaire, parallèlement au déroulement de l'enquête publique menée au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, qui se déroulait