les dimanches et les jours fériés et mettre fin à l'interdiction pour les détenus de se doucher plus d'un jour sur deux au quartier arrivant ; - rénover et procéder au nettoyage régulier et suffisant

l'unité sanitaire ; - de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la propreté des installations sanitaires collectives du bâtiment A ; - de procéder à la rénovation durable des locaux de douches

notification de l'ordonnance à intervenir sous astreinte de 200 euros par jour de retard, d'enjoindre au préfet du Nord et au maire de Lille de mettre à leur disposition un accès à des points d'eau, à des douches

LA SOCIETE REQUERANTE N'EST, EN TOUT ETAT DE CAUSE, PAS FONDEE A SOUTENIR QUE CES COMMUNICATIONS ONT ETE IRREGULIEREMENT FAITES ; AU FOND : EN CE QUI CONCERNE LES VOLETS ROULANTS, LES SALLES DE DOUCHES

. - APPLICATION DE LA LOI RÉPRESSIVE NOUVELLE PLUS DOUCE - AMENDE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 1768 DU CGI - A) SANCTION - EXISTENCE - B) CONSÉQUENCE - APPLICATION D'OFFICE DE LA LOI RÉPRESSIVE NOUVELLE PLUS DOUCE

accessibilité, les établissements et installations recevant du public assis, les établissements disposant de locaux d'hébergement ouverts au public, les établissements et installations comportant des douches

sous-directeur à l'Ecole nationale d'apprentissage de Lyon, a en raison d'une mission l'appelant à Paris passé à l'hôtel la nuit du 6 au 7 janvier 1981 ; qu'il s'est blessé en faisant une chute dans la douche

affectant l'installation des chauffe-eau dans les gîtes ruraux étaient apparents lorsque la réception définitive des travaux a été prononcée, et que les désordres ayant affecté les cloisons des cabines de douches

affectation tels que buts métalliques, marquage du sol aux dimensions réglementaires, adduction d'eau, drainage et nivellement du terrain, pelouse entretenue, clôtures, installation d'un vestiaire avec douches

procéder à l'installation d'un dispositif de 22 cabines de toilettes permettant un accès à une cabine pour 20 utilisateurs et de veiller à leur entretien et vidange et de procéder à l'installation de 9 douches

1977 ; CONSIDERANT QUE, LE 21 AVRIL 1971, LE JEUNE DIDIER X..., AGE DE ONZE ANS ET DEMI, QUI ETAIT USAGER DE LA PISCINE MUNICIPALE DU BOURGET, A ETE PROJETE CONTRE LA VERRIERE BORDANT LE PALIER DES DOUCHES

représentée par son président et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le décret n° 85-1385 du 23 décembre 1985 pris pour l'application de l'article 437 du code rural et réglementant la pêche en eau douce

ETAT ONT CONSISTE A REMPLACER UNE GRANGE ET DES ETABLES A PORCS PAR UN REFECTOIRE, DES DOUCHES, UN DORTOIR ET DES CHAMBRES DESTINES AU LOGEMENT DES OUVRIERS SAISONNIERS ; QU'ILS ONT DONC EU POUR RESULTAT

cette somme n'avait pas le caractère d'un revenu imposable ; Considérant, en second lieu, qu'il résulte de l'instruction qu'en vue de l'obtention de marchés, de travaux publics en Espagne, la société Doucet-Lembeye

A CEDE EN 1964 UN TERRAIN DE 499 M2, SUPPORTANT UNE MAISON D'HABITATION ET LES BATIMENTS D'UN ETABLISSEMENT DE BAINS-DOUCHES ; QUE L'ACQUEREUR A, DANS L'ACTE, SOUSCRIT L'ENGAGEMENT "D'EFFECTUER SUR L'IMMEUBLE

, devant être ramassés quotidiennement, et au papier hygiénique, en neuvième lieu, de prendre toute mesure de nature à garantir aux personnes détenues au sein du quartier disciplinaire un accès aux douches

Elles bénéficient chacune d'une courette de 50 m² où sont situées des douches collectives et d'une cour de promenade de 600 m².

des détenus ; - fournir du savon en quantité suffisante aux détenus afin de garantir leur hygiène personnelle en période de crise sanitaire ; - garantir aux détenus un accès régulier et suffisant aux douches