CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

565 résultats pour « Isabelle SANTOS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496872.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008136163

Admin. suprême

12 décembre 2003

12 décembre 2003

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 septembre 2001 et 18 janvier 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Isabelle X, demeurant ...

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497486.20250217

Admin. suprême

17 février 2025

17 février 2025

Édouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 février 2025.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497306.20250217

Admin. suprême

17 février 2025

17 février 2025

Édouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 février 2025.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008216984

Admin. suprême

4 novembre 2005

4 novembre 2005

X... devant le tribunal départemental des pensions du Val-d'Oise était tardive et donc irrecevable ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que Mme Annie Y... et Mme Isabelle Y..., venant aux droits

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021031827

Admin. suprême

3 septembre 2009

3 septembre 2009

A du tour de garde, a exempté Mme A du tour de garde ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la santé publique ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:485273.20240212

Admin. suprême

12 février 2024

12 février 2024

Copie en sera adressée à Mme A B et à la ministre du travail, de la santé et des solidarités.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498547.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Copie en sera adressée à France Travail et à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles. Délibéré à l'issue de la séance du 6 février 2025 où siégeaient : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453692.20221229

Admin. suprême

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2022.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008199415

Admin. suprême

23 février 2004

23 février 2004

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 décembre 2000 et 9 avril 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Isabelle X, demeurant ...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462149.20230303

Admin. suprême

3 mars 2023

3 mars 2023

Par ailleurs, il ressort de l'avis du 3 mai 2021 du comité de scientifiques prévu par l'article L. 3131-19 du code de la santé publique, confirmé par un avis du 17 juin 2021 de la Haute Autorité de santé

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:495056.20241118

Admin. suprême

18 novembre 2024

18 novembre 2024

encourues en cas de constatation, par une caisse d'assurance maladie, du non-respect des dispositions de l'accord national par un centre de santé.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497853.20250217

Admin. suprême

17 février 2025

17 février 2025

Edouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 février 2025.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497368.20250217

Admin. suprême

17 février 2025

17 février 2025

Édouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 février 2025.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008195276

Admin. suprême

17 décembre 2004

17 décembre 2004

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 juin et 8 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Isabelle X..., docteur en pharmacie,

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007299

Admin. suprême

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Vu la requête et les mémoires complémentaires, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 14 février, 16 mai et 25 mai 2005, présentés pour Mme Isabelle A, demeurant ... ; Mme A demande

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008043807

Admin. suprême

27 juin 2001

27 juin 2001

Laurent A..., demeurant ..., Mme Isabelle Y..., demeurant ..., le SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS BIOLOGISTES, dont le siège est ..., représenté par son président en exercice, le SYNDICAT DES BIOLOGISTES

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:457259.20221229

Admin. suprême

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Ce faisant, le législateur a poursuivi un objectif de protection de la santé.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:502632.20250708

Admin. suprême

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Edouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 8 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008260178

Admin. suprême

22 février 2006

22 février 2006

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mlle Isabelle X.

Source officielle

Page 3 sur 29

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Radiations

DOS SANTOS, Karine, Isabelle

SIREN 500115829Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DOS SANTOS, Karine, Isabelle

SIREN 500115829Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

23/06/2026

Voir →

Créations

PEREIRA, Isabelle, ferrreira dos santos

SIREN 813659687Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

18/01/2026

Voir →

Radiations

DOS SANTOS, Isabelle Sandrine Carine

SIREN 839983434Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

18/01/2026

Voir →

Radiations

Pereira, Isabelle, Ferreira dos Santos

SIREN 813659687Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

30/12/2025

Voir →