l'exécution de l'arrêté DHPR-2022-014 du 31 mars 2022 par lequel le maire de Massy a limité au créneau horaire de 14 heures à 16 heures la dérogation à l'interdiction de produire des émissions sonores vocales

) ; qu'aux termes de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association : Toute association qui voudra obtenir la capacité juridique prévue à l'article 6 devra être rendue publique

Celui qui voudra obtenir ladite autorisation se pourvoira devant notre cousin le prince archichancelier, qui prendra à cet égard nos ordres ; Considérant que depuis la promulgation des lois constitutionnelles

Y, qui souffre d'un grave handicap auditif et vocal, ne conservait pour toute attache familiale au Vietnam, à la date de la décision du 5 octobre 1999, que son grand-père, alors âgé de quatre-vingts ans

. / La délivrance de chaque appareil de prothèse auditive est soumise à la prescription médicale préalable et obligatoire du port d'un appareil, après examen otologique et audiométrique tonal et vocal

.- La mise en œuvre () de l'article 78 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 précitée () peut s'appuyer sur des applications de communications électroniques permettant la vocalisation du texte, la transcription

, qu'en vertu du 1 de l'article 3 de la directive 98/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 1998, concernant l'application de la fourniture d'un réseau ouvert (ONP) à la téléphonie vocale

" un droit au raccordement " à un service téléphonique, ni celle des dispositions de l'article L. 113-4 du code de la consommation fixant les obligations contractuelles des opérateurs de téléphonie vocale

à l'organisation des récréations dans le contexte de l'épidémie de covid-19, le protocole sanitaire de novembre 2020 relatif à l'organisation de l'éducation musicale, du chant choral, des pratiques vocales

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes (...)

de 1962 à 1985, des cures thermales ; qu'il était notamment atteint de bronchites à répétition pendant les périodes scolaires ; que ces problèmes de santé exigeant qu'il soit dispensé de tout effort vocal

./ La communication par le distributeur des prix de vente en vue de leur affichage sur le site internet précité s'effectue par internet ou par un service vocal.

D'autre part, la note rappelle que tant le forfait téléphonique alloué à chaque détenu que le dispositif de messagerie vocale décrit au point précédent ont également pour objet de faciliter les échanges

résulte d'une part de l'instruction que, lors d'une conversation téléphonique intervenue le 6 septembre 2018 entre Mme E et le médecin traitant, enregistrée puis déposée par erreur sur la messagerie vocale

l'instruction que la configuration du site ne permettrait pas de préserver la centrale des risques de crue du Rhône ; que le risque d'inondation lié à d'autres facteurs, tels que l'effacement du barrage de Vouglans

Elle fait à cet égard valoir un élément nouveau, tenant à ce que le ministre des affaires sociales et de la santé n'a pas rempli les engagements qu'il avait souscrits voilà près de quatre mois, lesquels

centrale sur la sécurité, la santé et la salubrité publiques et l'environnement ; qu'en particulier, le projet prend correctement en compte le risque d'une crue engendrée par la rupture du barrage de Vouglans

inexactement appréciée par le Dr M... et par le collège d'experts, en particulier s'agissant de l'évaluation de son état de conscience, de sa capacité de déglutition et de l'interprétation de ses vocalisations