A a été marqué, au cours des années 2004 et 2005, par une gestion insuffisamment maîtrisée et un manque de rigueur ; que le comportement de l'intéressé dans ses relations avec les justiciables, les services

jury d'admissibilité, bien qu'injustifiables, n'était pas de nature à vicier la décision attaquée dès lors qu'elles étaient motivées par la valeur scientifique contestable de ses travaux, le manque de rigueur

Si, d'une part, les comptes rendus d'entretiens professionnels et les attestations de plusieurs magistrats jointes à son dossier soulignent, notamment, son engagement professionnel, sa rigueur, la qualité

Aux termes de l'article 9 de la Déclaration de 1789 : " Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait

Aux termes de l'article 9 de la Déclaration de 1789 : " Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait

DU LOGEMENT SOCIAL n'avait pas utilisé les sommes recueillies dans des conditions conformes à la réglementation ; Considérant, en premier lieu, que l'association requérante en ne vérifiant pas avec rigueur

appréciation de dénaturation en estimant que l'avis de l'architecte des Bâtiments de France, qui se bornait à relever que l'alignement de châssis de toitures trop nombreux devait être rompu pour éviter la rigueur

qui notamment ne fixent aucune part minimale des céréales dans l'alimentation des poules ne définissent pas les conditions dans lesquelles les poules doivent être alimentées avec une précision et une rigueur

notices individuelles pour l'avancement au choix des maîtres de conférences à la 1ère classe au titre de 1988 devaient parvenir à l'administration centrale entre le 4 et le 29 avril 1988, délai de rigueur

pouvoir, le communiqué litigieux, en ce qu'il rend publique l'appréciation selon laquelle trois magistrats nommément désignés sont susceptibles d'avoir commis des " manquements au devoir de diligence, de rigueur

Aux termes de l'article 9 de la Déclaration de 1789 : " Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait

En premier lieu, aux termes de l'article 9 de la Déclaration de 1789 : " Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur

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PARTICULIER EN LA PRECISANT PAR DES ETUDES COMPLEMENTAIRES PREALABLES ; QU'IL NE RESULTE CEPENDANT PAS DE L'INSTRUCTION QUE CES ETUDES, A SUPPOSER MEME QU'ELLES AIENT ETE MENEES, L'AIENT ETE AVEC UNE RIGUEUR

A, un manque de diligence et de rigueur dans l'exécution de son travail, une inaptitude à exercer ses tâches d'animation et des difficultés relationnelles avec les élus pour le compte desquels il devait

date de la première épreuve écrite au 26 juin 1992 et fixé les conditions de dépôt de candidatures en précisant que les demandes d'inscription pouvaient être déposées jusqu'au 22 juin 1992, "délai de rigueur

encontre étaient de nature à justifier légalement une sanction disciplinaire ; que le ministre de la défense n'a pas, en infligeant à l'intéressé une punition disciplinaire de quarante jours d'arrêts de rigueur

Aux termes de l'article 9 de la Déclaration de 1789 : " Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait