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902 résultats pour « Thiery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007965053

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Thierry X..., demeurant ... et la SNC CAZORLA ET CIE, dont le siège est ..., représentée par MM.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PAPUC, Dumitru, POPOVICI, Andreea, GOUTERON, Thiéry, Gérard

SIREN 324343938Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Cession sous acte authentique en date du 19/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue de la Bonneterie 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon

21/07/2026

Voir →

Créations

Thiery, Anthony Pascal

SIREN 528830094Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

21/07/2026

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Dépôts des comptes

THIERY ELECTRICITE

SIREN 522859388Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

19/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ARMAND THIERY SAS

SIREN 380622332Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

17/07/2026

Voir →

Créations

THIERY, Lucie, SCHUESTER

SIREN 107383291Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/07/2026

Voir →

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007711539

Admin. suprême

6 juin 1986

6 juin 1986

d'Etat : 1° annule le jugement en date du 7 février 1984 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a déclaré non-avenu son jugement du 22 décembre 1981 annulant un arrêté du sous-préfet de Château-Thierry

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008083700

Admin. suprême

22 mars 2000

22 mars 2000

Thierry X... ; Vu la demande enregistrée au tribunal administratif de Nouméa le 7 décembre 1998 présentée par M. Thierry X... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019309911

Admin. suprême

31 juillet 2008

31 juillet 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007883002

Admin. suprême

28 juin 1995

28 juin 1995

Thierry X... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008097584

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Thierry B..., Jacques C... Z..., à Mme Anne-Marie D..., à MM. Frédéric E..., Jean-Claude E..., à Mmes Annick F..., Marianne G..., à MM. Jacques I..., Jean-Louis M..., à Mme Agnès N..., à M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007897424

Admin. suprême

22 novembre 1996

22 novembre 1996

Thiellay, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de M. Claude B... et autres et de Me Foussard, avocat de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007670516

Admin. suprême

9 novembre 1979

9 novembre 1979

ADMINISTRATIF SONT EN TOUT ETAT DE CAUSE SANS INFLUENCE SUR LA LEGALITE DE CET ACTE ; SUR LE MOYEN TIRE DE L'ABSENCE D'UTILITE PUBLIQUE : CONSIDERANT QUE LE PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE CENTRALE THERMIQUE

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869043

Admin. suprême

20 mai 2009

20 mai 2009

Thierry B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007911867

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Thierry S... demeurant ..., Mme Sylviane Y... demeurant ..., Mme Maria U... demeurant ..., M. Denis E... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007857287

Admin. suprême

21 juillet 1995

21 juillet 1995

Thierry X... a demandé le 27 juillet 1987 au maire de Poitiers l'autorisation d'exercer un commerce de vente de pizzas, de 16 heures à 21 heures, sur l'un des huit emplacements qu'il mentionnait et qui

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007868235

Admin. suprême

22 juin 1994

22 juin 1994

Thierry X... ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 9 juin 1993, présentée par M.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008042664

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

administratif d'Amiens a rejeté leur protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées les 11 et 18 mars 2001 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Château-Thierry

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025790808

Admin. suprême

2 février 2009

2 février 2009

Thierry A, demeurant ... et la SNC A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018983516

Admin. suprême

30 mai 2008

30 mai 2008

le Conseil supérieur de l'audiovisuel en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille (zones de Château-Thierry

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007807359

Admin. suprême

19 février 1993

19 février 1993

Thierry X..., l'arrêté préfectoral du 25 août 1986 prononçant la suspension de son permis de conduire pour une durée de six mois ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021852544

Admin. suprême

12 février 2010

12 février 2010

Thierry A, élisant domicile ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007993449

Admin. suprême

30 mars 1998

30 mars 1998

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 septembre 1996 et 27 janvier 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry X..., demeurant

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007973723

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Thierry X..., pharmacien, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021242850

Admin. suprême

29 octobre 2009

29 octobre 2009

Thierry A et tendant au bénéfice de la protection fonctionnelle ; 2°) réglant l'affaire au titre de la procédure de référé engagée, de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle