Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.Aux termes de l'article L. 822-1 du code de

Clément Malverti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jehannin, avocat de la société Lisea ; Considérant ce qui suit : 1.

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.Aux termes de l'article L. 822-1 du

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.

l'arrêté du 7 août 2019 par lequel le maire de Roquettes a délivré à la société Groupe Garona un permis de construire douze logements sur des parcelles cadastrées section AB nos 65 et 242, situées rue Clément-Ader

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, Rebeyrol, avocat de la société Orange ; Considérant ce qui suit : 1.

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de Mme A et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

séjour ; qu'il ajoutait notamment : "La compétence de la préfecture de police n'est nullement mise en doute ici et je ne viens pas auprès de vous pour contester leur décision mais pour solliciter votre clémence

C...A...tendant à la réparation du préjudice économique lié, pour lui-même et pour ClémentA..., à la perte de l'allocation aux adultes handicapés perçue par MmeB..., condamné le centre hospitalier général

., demeurant 1, square des Coquelicots à Verrières-le-Buisson (91370) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 25 septembre 1990 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Clément A..., demeurant à Malbouhans - 70200 Lure, route de Mélisey, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du 12 mai 1982 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de Mme A ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 8 juin 2023, présentée par Mme A

administratif de Nice, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au recteur de l'académie de Nice de mettre en place l'accompagnement scolaire de son fils Clément

Clément Malverti, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat

Clément Malverti, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat

Clément Malverti, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteur public ; 1.

Clément Malverti, auditeur, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public ; 1.