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1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000037134688

Admin. suprême

20 juin 2018

20 juin 2018

Paysage au titre des dispositions précitées du décret du 25 mars 2016 ; que si la société requérante fait valoir l'important écart de prix proposé entre son offre et celle de la société Robert Paysage

Source officielle

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CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026219194

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

Robert B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007717834

Admin. suprême

15 avril 1988

15 avril 1988

Robert X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du tribunal administratif de Versailles en date du 12 février 1987 rejetant sa demande tendant à ce qu'il soit admis

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007719209

Admin. suprême

24 juin 1988

24 juin 1988

Robert X... et de la SCP Defrénois, Levis, avocat du Département du Var, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007713902

Admin. suprême

7 novembre 1986

7 novembre 1986

Robert X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 27 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande tendant

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007815048

Admin. suprême

14 février 1992

14 février 1992

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007825481

Admin. suprême

6 septembre 1993

6 septembre 1993

Robert C..., demeurant ..., M. Jean-Marc X..., demeurant rue Villiers de l'A... Adam à Plérin (22190 et M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007659612

Admin. suprême

26 mai 1978

26 mai 1978

ROBERT , ADMINISTRATEUR CIVIL, DEMEURANT 33 B, RUE JOSEPH Y..., A BRIANCON HAUTES-ALPES , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 13 JUILLET ET

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007662081

Admin. suprême

4 janvier 1978

4 janvier 1978

ROBERT , LE SIEUR E... ALBERT , LE SIEUR G... ALAIN , LE SIEUR Y... BERNARD ET LE SIEUR Z...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007836446

Admin. suprême

19 novembre 1993

19 novembre 1993

Robert X..., demeurant à la gendarmerie, route de Béziers à Trèbes (11800) ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007630539

Admin. suprême

30 janvier 1991

30 janvier 1991

ROBERT se borne, dans sa requête d'appel, à se référer sur un certain nombre de points à l'argumentation qu'elle avait présentée devant les premiers juges, sans y joindre une copie des mémoires de première

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008033783

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

X..., ressortissant de la République algérienne, qui souhaitait suivre les enseignements de la maîtrise de droit à l'université Robert-Schuman (Strasbourg III), le consul général de France à Alger s'est

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CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771666

Admin. suprême

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Robert E, à Mme Josiane F, à Mme Colette G, à M. Jean-Louis H, à M. Jacky I, à M. Jean-Luc M, à M. Laurent K et à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007742243

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

Jean-Robert X... de son emploi de garde-champêtre ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007730573

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

Robert Y... un permis de construire un bâtiment B dans un ensemble immobilier sur le territoire de ladite commune, au bois de la Christaz ; 2° décide qu'il sera sursis à l'exécution de cet arrêté ; Vu

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CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007770353

Admin. suprême

25 avril 1990

25 avril 1990

Robert Y..., demeurant Passevite à Sorbier (03220) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007755079

Admin. suprême

26 juin 1989

26 juin 1989

Robert X..., demeurant Sainte Thérence à Marcillat-en-Combraille (03420) et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 8 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007778038

Admin. suprême

31 octobre 1990

31 octobre 1990

Robert X..., agissant pour le compte de son fils, dirigée contre la décision du préfet du Pas-de-Calais en date du 25 novembre 1987 refusant à M.

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CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007774343

Admin. suprême

1 octobre 1990

1 octobre 1990

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007691236

Admin. suprême

9 avril 1986

9 avril 1986

Robert, M. X... Raymond et au ministre de l'agriculture.

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