CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

103 résultats pour « Alain Blanc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Vu la procédure suivante : D'une part, EG Lartigue, EG Fratter, EG de Libon, la SCEA Bio Sol, la SCEA Les Deux Pignons, EG de Bellevue, EG du Cap Blanc, la SCEA Jusforgues Gnarou, EG de Titiou, l'association

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:468573.20240328

Admin. suprême

28 mars 2024

28 mars 2024

Alain Seban, Mme Fabienne Lambolez, M. Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillers d'Etat ; Mme Pauline Hot, maîtresse des requêtes et M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007941665

Admin. suprême

12 juin 1996

12 juin 1996

Jean-François K... et de Me Blanc, avocat de M. Jean-Pierre B... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831944

Admin. suprême

26 novembre 2008

26 novembre 2008

et des adjoints de ladite commune, ensemble lesdites opérations électorales ; 2°) d'ordonner toutes mesures d'instruction sur le déroulement des opérations électorales et de vérifier les bulletins blancs

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008090750

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Alain P..., demeurant ..., Mme Alexandra L..., demeurant ..., M. Patrick B..., demeurant ..., Mme Catherine Y..., demeurant ..., M. Michel S..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024086

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

Paris (75009), le SYNDICAT MK FRANCE, dont le siège est 123, rue Albert Schweitzer à Wittenheim (68270) et la CONFEDERATION NATIONALE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES LIBERAUX, dont le siège est 5, place Blanche

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:486318.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M. Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, M. Bruno Bachini, conseillers d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 25 mars 2025.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008051963

Admin. suprême

27 octobre 1999

27 octobre 1999

Alain A..., demeurant à Sant'Antonino (20220) ; M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019161141

Admin. suprême

7 juillet 2008

7 juillet 2008

Alain Boulanger, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007923022

Admin. suprême

29 janvier 1997

29 janvier 1997

décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Bechtel, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429730

Admin. suprême

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Alain Boulanger, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de Mme A et de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la commune d'Amblainville, - les conclusions

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020253076

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

Alain D, demeurant ..., M. Michel B, demeurant ..., M. Michel I, demeurant ..., Mme Sylvie D, demeurant ..., M. M-Claude C, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007932151

Admin. suprême

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Alain A..., demeurant place du Cros (83310) Grimaud, pour M. Claude BERTHOUD, demeurant Les Crottes (83310) Grimaud, pour M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008000774

Admin. suprême

29 novembre 1999

29 novembre 1999

Alain XG... demeurant ... ; 21°) M. XI..., ... ; 22°) M. Lionel XJ... demeurant ... 25 à Ussel (19203) ; 23°) M. de XK..., BP 153 à Bourges Cedex (18003) ; 24°) M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007745296

Admin. suprême

23 décembre 1988

23 décembre 1988

Alain XS..., demeurant ..., Mme Fatima XT..., demeurant ..., M. Miloud XU..., demeurant ..., XM... Evelyne THIBAULT, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008260637

Admin. suprême

5 avril 2006

5 avril 2006

n° 961174 du 27 décembre 1996 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne Thibau-Levêque, Rapporteur, - les observations de Me Blanc

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008025323

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Alain C..., demeurant résidence Saint-Jules, Esc. 2, bd. Légitimus, 97110, POINTE-A-PITRE, M.

Source officielle
CE

AVIS 5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007835696

Admin. suprême

15 octobre 1993

15 octobre 1993

décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Mitjavile, Maître des requêtes, - les observations de Me Blanc

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007821301

Admin. suprême

4 décembre 1992

4 décembre 1992

Alain D... ; Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le code électoral ; Vu la loi 90-55 du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007757495

Admin. suprême

3 mars 1989

3 mars 1989

Alain XS..., demeurant ..., Mme Fatima XT..., demeurant ..., M. Miloud XU..., demeurant ..., XM... Evelyne XV..., demeurant ..., M.

Source officielle

Page 4 sur 6

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.