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244 résultats pour « Alfeld »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025587307

Admin. suprême

28 mars 2012

28 mars 2012

Jean-Alfred A, demeurant ... ; M.

Source officielle

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008130967

Admin. suprême

30 septembre 2002

30 septembre 2002

administratif de Melun a suspendu l'arrêté du maire de Villejuif du 25 septembre 2001 refusant à la SARL MBM la délivrance d'un permis de construire pour une résidence de tourisme sise 88, avenue du président Allende

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007631165

Admin. suprême

13 juin 1990

13 juin 1990

Alfred Z..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement n° 162/83 du 10 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande en décharge

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007977214

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Alfred Z..., pharmacien, demeurant à Robinson, commune du Mont-Dore en Nouvelle-Calédonie, M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007950815

Admin. suprême

10 octobre 1997

10 octobre 1997

Alfred Edmond Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007756369

Admin. suprême

28 février 1990

28 février 1990

Alfred X..., demeurant 14 F Cité Haut Terroir à Waziers (59119) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007687496

Admin. suprême

19 juin 1981

19 juin 1981

ROLAND, DEMEURANT AVENUE ALFRED DE Y...

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000032698870

Admin. suprême

22 septembre 2014

22 septembre 2014

Fédération française des tuiles et briques, dont le siège est 17, rue Letellier à Paris (75015), l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction, dont le siège est 3, rue Alfred

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007720388

Admin. suprême

25 novembre 1987

25 novembre 1987

Alfred X... en réparation des troubles de jouissance causés par le fonctionnement de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Colombelles ; Vu les autres pièces des dossiers ; Vu la loi du 28 pluviôse

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007982106

Admin. suprême

14 juin 1999

14 juin 1999

complètement restructuré dans le style classique l'orgue de choeur de la cathédrale construit en 1878 dans le style romantique par Merklin ; qu'en 1989, ledit conseil a demandé à la manufacture d'orgues Alfred

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008060630

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Alfred X..., demeurant au 7, rue du Maire Trabaud à Haguenau (67500) ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771602

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Alfred A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007740427

Admin. suprême

15 juin 1987

15 juin 1987

Allende ; 2° rejette la demande présentée par ladite société devant le tribunal administratif de Versailles et tendant à ce que ledit sursis soit ordonné ; Vu les autres pièces du dossier ;

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007672417

Admin. suprême

14 décembre 1981

14 décembre 1981

ALFRED X..., DEMEURANT ..., A NICE ALPES-MARITIMES , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT DU 6 JUILLET 1979 EN CE QUE LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE A REJETE SA DEMANDE

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007829249

Admin. suprême

5 novembre 1993

5 novembre 1993

Philippe B..., Jean-Yves Y..., Léonard F..., Alfred G..., Christian A..., Pierre Z..., Peta Brotherson, Paul C..., Olivier D..., Karl E..., Désiré Teikitekahioho, Jacques X..., au haut-commissaire de la

Source officielle
CE

10 SSR

CETAT:CETATEXT000007937991

Admin. suprême

16 octobre 1996

16 octobre 1996

Alfred X... à la charge de l'Etat, d'autre part, mis à la charge du département requérant les frais d'aide sociale aux personnes âgées pour le placement en maison de retraite à Lille de l'intéressé ; Vu

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008082840

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Alfred X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008085635

Admin. suprême

29 décembre 1999

29 décembre 1999

Vu la requête, enregistrée le 24 mai 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Najima X... demeurant 12 G résidence Alfred Fauquet (59720), Louvroil ; Mlle X... demande l'annulation

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007631168

Admin. suprême

13 juin 1990

13 juin 1990

Alfred Z..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement n° 592/82 du 10 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande en décharge

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008012999

Admin. suprême

14 décembre 1998

14 décembre 1998

Alfred Raoul X... ; 2/ de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle