CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

315 résultats pour « Ambre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007908527

Admin. suprême

18 décembre 1995

18 décembre 1995

Amar X..., demeurant Bâtiment RS, Parc Saint-Georges à Marignagne (13006) ; M.

Source officielle

Page 4 sur 16

← PrécédentSuivant →
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007785407

Admin. suprême

9 mai 1990

9 mai 1990

le Conseil d'Etat annule la décision en date du 8 octobre 1985, par laquelle le ministre de la culture a accordé le visa d'exploitation au film français de long métrage intitulé : "Que la vérité est amère

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007944696

Admin. suprême

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Amar Y... demeurant chez M. X..., ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007885655

Admin. suprême

29 décembre 1995

29 décembre 1995

Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aucun des moyens invoqués par M. et Mme X... à l'appui de leur recours pour excès de pouvoir contre l'arrêté en date du 27 décembre 1993 du préfet des Côtes d'Amor

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008215814

Admin. suprême

31 janvier 2005

31 janvier 2005

Ammar X... A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007978098

Admin. suprême

10 décembre 1997

10 décembre 1997

Mohamed Y..., Amar et Kamel X..., a annulé son arrêté du 30 juin 1992 ordonnant la fermeture pour six mois du débit de boissons Le Bar de l'Espérance, sis ... ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008022543

Admin. suprême

26 mars 2001

26 mars 2001

Amar X..., demeurant 5 haut de Charmois à Verdun (55100) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008053798

Admin. suprême

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Amar X... demeurant ... au Maroc ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007876092

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Amor X..., demeurant chez M. Y..., bâtiment A Notre Dame à Martigues (13500) ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007915614

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Ammar X..., demeurant Village Cheurfa, commune de Maatkas-Tizi-Ouzou, Algérie (992) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007963593

Admin. suprême

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Amar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008050583

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Aamar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008228509

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Ammar YX demeurant 17, rue Louis Bonnet à Paris (75011) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007892584

Admin. suprême

3 mai 1995

3 mai 1995

Amar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008207566

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Ammar X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008121464

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Amar X..., demeurant n° 61, Secteur 4 (E.) Boulevard El Qods Tabliquete à Sali (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008144291

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Amar X..., ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008090127

Admin. suprême

28 juin 2002

28 juin 2002

Amar X..., ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008242195

Admin. suprême

27 janvier 2006

27 janvier 2006

Amar A demeurant BP N° 30 Assi Youcef à W Tizi Ouzou (15431) Algérie ; M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474631.20240104

Admin. suprême

4 janvier 2024

4 janvier 2024

. - La société Kazimo Trade et Invest Limited a demandé le 2 mars 2023 au tribunal administratif de Marseille : 1°) d'annuler la décision d'appliquer au navire " Amore Vero " le régime de gel prévu par

Source officielle