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466 résultats pour « Eric Tiry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448575.20211130

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 4 sur 24

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CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020541147

Admin. suprême

8 avril 2009

8 avril 2009

Eric P, Mme Laurence E, M. Philippe V, M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022330404

Admin. suprême

18 mai 2010

18 mai 2010

Eric A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020481613

Admin. suprême

31 mars 2009

31 mars 2009

Eric B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007774938

Admin. suprême

21 juin 1991

21 juin 1991

Eric Y... : Considérant qu'en évaluant à 2 000 F le préjudice résultant pour M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024329330

Admin. suprême

8 juillet 2011

8 juillet 2011

Eric A, demeurant ..., en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; M.

Source officielle
CE

6ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028929228

Admin. suprême

7 mai 2014

7 mai 2014

Eric Aubry, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Foussard, avocat de M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008087522

Admin. suprême

3 avril 2002

3 avril 2002

Eric CABON, demeurant à Poulher à Muzillac (56190), Mlle Zahara NOURMAMOD-KAMOULA, demeurant 6, rue Albert Camus à Sannois (95110), M.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008213649

Admin. suprême

14 octobre 2005

14 octobre 2005

Eric X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458575.20220412

Admin. suprême

12 avril 2022

12 avril 2022

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005969

Admin. suprême

6 avril 2007

6 avril 2007

Eric A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018573313

Admin. suprême

31 mars 2008

31 mars 2008

Eric et Thierry A ; 2°) statuant au fond, de rejeter la demande des consorts A devant le tribunal administratif de Grenoble ;

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155412

Admin. suprême

23 avril 2010

23 avril 2010

Eric B le versement de la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019649365

Admin. suprême

10 octobre 2008

10 octobre 2008

d'entrée en France d'un recours contre la décision par laquelle le consul général de France à Abidjan a refusé de délivrer un visa de long séjour au titre du regroupement familial à son fils, Williams Eric

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489308.20240426

Admin. suprême

26 avril 2024

26 avril 2024

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467970.20230120

Admin. suprême

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007814606

Admin. suprême

29 mars 1993

29 mars 1993

Eric X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008026964

Admin. suprême

5 novembre 2001

5 novembre 2001

Eric X..., ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007993039

Admin. suprême

5 mars 1999

5 mars 1999

Eric X..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Versailles le 20 mars 1996, présentée par M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007460

Admin. suprême

8 octobre 2007

8 octobre 2007

Eric A, a suspendu, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'arrêté du 12 octobre 2006 du président du conseil général des Bouches-du-Rhône mettant fin

Source officielle