A ETE PRISE SOUS UN EBOULEMENT DE PIERRES, DE TERRES ET DE BRANCHES, UN TEL GLISSEMENT SE SOIT PRECEDEMMENT PRODUIT, NI QUE DES INDICES PRECURSEURS AIENT PU ANNONCER L'IMMINENCE DE CELUI-CI ; QUE LE RISQUE

par le centre de loisirs de la commune d'Alfortville au centre d'attractions Jean Z... à Ermenonville, le jeune André X... qui jouait avec d'autres camarades à simuler l'attaque d'un petit train, a glissé

Conseil d'Etat : 1°) d'ordonner le sursis à exécution du jugement du tribunal administratif de Dijon susvisé dans la requête n° 118 872 ; 2°) de procéder à une rectification d'erreur matérielle qui s'est glissée

Raymond X..., le déficit des attributions de terres dans les premières classes est également important ; que le glissement ainsi opéré entre les classes de terres et de prés a entraîné, compte tenu de

les surfaces qui leur sont attribuées et celles de leurs apports, ni une équivalence parcelle par parcelle ou classe par classe entre ces terres ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que le glissement

auquel la demande avait été transmise, a opposé un refus à cette demande au motif que « tout électeur peut mettre dans l'enveloppe électorale, un bulletin blanc qu'il aura préalablement préparé ou ne glisser

1989, qu'un arrêté ayant été pris par le préfet de l'Isère le 8 mars 1978 pour interdire ou soumettre à des conditions particulières les constructions dans certaines zones affectées par de graves glissements

X... accuse une pente importante, et est située dans une zone sujette à d'éventuels glissements de terrain ; qu'ainsi, alors même que des constructions aient été autorisées sur des parcelles voisines,

X... est équilibré, l'intéressé ayant reçu, en contrepartie d'apports réduits de 335.961 points, des attributions s'élevant à 336.221 points, c'est au prix d'un glissement des attributions de la catégorie

correspondent pas à ceux visés par le règlement de la zone bleue de ce plan ; - d'une dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il estime que leur propriété est exposée à des aléas de grande ampleur de glissement

points en valeur de productivité réelle, 7 hectares 93 ares de terres représentant 57 979 points en valeur de productivité réelle ; que dans ces conditions, et alors qu'il n'est pas établi que le glissement

apporté dans cette classe, après réduction pour ouvrages collectifs, 5 ha 07a 01 ca ; qu'il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport de l'expert commis par les premiers juges que "le glissement

ALORS QU'IL AVAIT ETE APPELE EN RENFORT POUR ACCOMPAGNER LE PERSONNEL DU GROUPE MOBILE D'URGENCE ET DE REANIMATION, DONT L'EFFECTIF SE TROUVAIT ALORS INSUFFISANT, POUR L'EVACUATION D'UN MALADE, IL A GLISSE

. ; qu'aucune mesure de "glissement de poste" ni aucun des postes nouvellement mis en place dans le cadre de la restructuration de l'association ne leur ont été proposés ; qu'il n'est pas établi, ni même

les surfaces qui leur sont attribuées et celles de leurs apports, ni une équivalence parcelle par parcelle ou classe par classe entre ces terres ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que ce "glissement

prescrite par l'article L. 123-4 du code rural, puisse être regardée comme méconnue ; Considérant, en second lieu, que si Mme X... a reçu moins de parcelles en classe 3 qu'elle n'en avait apportées, le glissement

cette décision le 17 avril 1992 ; Considérant que si l'intéressé invoque l'illégalité du refus d'inscription en thèse de l'université de Lyon III et le dépôt d'une demande de mariage à la mairie de Gleizé

s'exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières en raison des risques inhérents à l'environnement dans lequel le ski et les autres activités de glisse