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415 résultats pour « Jacques Dorrer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:450231.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

administratif de Besançon d'annuler les décisions implicites par lesquelles auraient été rejetées par le directeur du centre hospitalier de Belfort-Montbéliard, le directeur du centre hospitalier Saint-Jacques

Source officielle

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CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008206440

Admin. suprême

13 octobre 2003

13 octobre 2003

Jacques X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007729302

Admin. suprême

20 janvier 1988

20 janvier 1988

Jacques X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : annule le jugement du tribunal administratif de Marseille en date du 15 novembre 1984 en tant que ledit jugement a rejeté sa demande

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007825345

Admin. suprême

4 février 1994

4 février 1994

Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007820052

Admin. suprême

1 juillet 1992

1 juillet 1992

Jean-Jacques X..., demeurant la Moutonnière, le Thuit-Signol à Amfreville la Campagne (27370) ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007920729

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021750730

Admin. suprême

13 janvier 2010

13 janvier 2010

Jacques A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008203353

Admin. suprême

11 juin 2003

11 juin 2003

Jacques X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007724490

Admin. suprême

1 juillet 1988

1 juillet 1988

Jacques C..., demeurant ..., - M. Roland D... d'AUTHON, demeurant Les Eglises d'Argenteuil (17400), - Mme Marguerite X..., demeurant Le Rousseau Saint-Denis du Pin (17400), - M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007723803

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Jacques Z..., secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail et de la participation est chargé, sous l'autorité du ministre, des affaires concernant la formation professionnelle. M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007980810

Admin. suprême

19 juin 1998

19 juin 1998

Jean-Jacques X... en tant que conseiller municipal de Vitrolles et de déclarer M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007942126

Admin. suprême

16 octobre 1996

16 octobre 1996

Jacques Q..., M. Romuald L..., M. Jean-Noël P..., M. Léopold C..., M. Didier Y..., Mme Michèle R..., M. Claude XW..., Mme Arlette X..., Mme Raymonde J..., M. André XY..., M. Frédéric M..., M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026219182

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

Jean-Jacques AU, M. Robert S, M. Gérard AY, M. Philippe O, M. Jacques AC, M. Cédric BB, M. Christophe AO, M. Bernard Y, M. Willam BD, M. David B, M. Jean-Marie T, M. Régis M, M. Patrice AT, M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007903039

Admin. suprême

25 septembre 1995

25 septembre 1995

Jacques Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021242833

Admin. suprême

24 août 2009

24 août 2009

Jean-Jacques E, demeurant à ..., M. Jean-Paul C, demeurant ..., M. Bruno G, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021385650

Admin. suprême

10 mars 2009

10 mars 2009

Jacques G, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007979743

Admin. suprême

14 avril 1999

14 avril 1999

Jacques X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008014128

Admin. suprême

27 avril 1998

27 avril 1998

Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007788378

Admin. suprême

20 février 1991

20 février 1991

Alban DORE, demeurant 2 bis rue de la République à Saint-Rémy-les-Chevreuse (78470) ; - n° 113 019, présentée par M. A.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Jacques AY, à M. Martial AY, à Mme Françoise BB, à M. Pierre BC, à M. Christian BD, à M. Henry BD, à M. Roland BF, à M. Régis BG, à Mme Isabelle BH, à M. Richard BI, à M.

Source officielle