PAR LES PREMIERS JUGES, QU'EU EGARD AUX DIFFICULTES DE LA VOIE D'ACCES PAR STERNOTOMIE MEDIANE, IMPOSEE PAR L'ETAT DE LA MALADE, ET AUX PARTICULARITES DE LA CONFORMATION ANATOMIQUE DE L'AORTE, QUI N'AVAIENT

Mehenna X... ... ; M.

Il résulte de l'instruction que le salaire mensuel médian net s'établissait en 2012, année de la majorité de Mme E, à 1 730 euros et que celle-ci a touché, depuis l'année de sa majorité jusqu'à la date

entreprises indépendantes, à partir d'un échantillon de vingt-six sociétés regardées comme comparables, et a reconstitué ses résultats d'exploitation en appliquant à son chiffre d'affaires la valeur médiane

Antoine X..., qui circulait le 22 mai 1981 à 11 h 20 au volant d'un tracteur semi-remorque appartenant à l'ENTREPRISE GENERALE MARITIME, a dérapé et, après avoir franchi l'axe médian de la chaussée, a

X... sont contraires à la probité et à l'honneur ; que c'est dès lors à bon droit que par la décision attaquée la section disciplinaire du conseil national de l'ordre des médecns a refusé à M.

toutefois des pièces du dossier que le canton de Florac, dont la population est inférieure de 17,71 % à la moyenne de la population du département, est défini sur des bases géographiques autour du Causse Méjean

DES INSTALLATIONS TELEPHONIQUES SOUTERRAINES, IMPLANTEES DANS LE SOL DE LA CHAUSSEE A L'ANGLE DE L'AVENUE JEAN-JAURES ET DE LA RUE DE VERDUN, ONT BIEN ETE ENDOMMAGEES LE 28 JANVIER 1977 PAR UN ENGIN MECANIQUE

.] - Remorque surbaissée destinée à déplacer une pelle mécanique montée sur chenilles.

CAUSE LE HEURT DE LA MOTOCYCLETTE QU'IL CONDUISAIT CONTRE LA BORDURE D'UN "ILOT DIRECTIONNEL" EN CONSTRUCTION, DE 35 METRES DE LONGUEUR, SITUE AU CENTRE DE LA VOIE ET DANS LE PROLONGEMENT D'UNE LIGNE MEDIANE

A ETE VICTIME LE 20 DECEMBRE 1968 VERS 7 HEURES 30, ALORS QU'IL VERIFIAIT LE SYSTEME D'ATTELAGE D'UN OBUSIER, MONTE SUR PNEUS, REMORQUE PAR UN CAMION MILITAIRE ARRETE SUR LA PARTIE MEDIANE DE LA CHAUSSEE

LA SUITE DE TRAVAUX DE REPARATION DE LA VOIRIE EXECUTES PAR UN CHANTIER VOLANT DU SERVICE DES PONTS-ET-CHAUSSEES, RECOUVERTE SUR TOUTE SA LARGEUR, MAIS PRINCIPALEMENT SUR LA PARTIE LONGEANT LA LIGNE MEDIANE

résultats relatifs aux patients relevant de l'indication métastatique, qui faisait l'objet de cette demande ; qu'en tant qu'elle prend en compte, pour apprécier l'efficacité du médicament, le critère de la médiane

Pascal C..., demeurant Groupe Joseph Delord, Entrée A, chemin du Lac à Plan de Grasse (06130), 9°/ Mme Mireille C..., divorcée D..., demeurant 8, place Méjane, Bât 4, 19, Garbejaire à Valbonne (06560),

A BRISE DE SON BRAS DROIT LA VITRE QUI BORDAIT L'ESCALIER, SE SECTIONNANT PLUSIEURS TENDONS ET LE NERF MEDIAN DU POIGNET DROIT.

général d'Albi, Mme A... a éprouvé une vive douleur à la face antérieure du poignet gauche ; que les examens pratiqués au cours des semaines suivantes ont fait apparaître une atteinte traumatique du nerf médian

patrimoniale des préjudices d'incidence scolaire et professionnelle par l'octroi à la victime d'une rente de nature à lui procurer, à compter de sa majorité et sa vie durant, un revenu équivalent au salaire médian

conditions suivantes sont réunies :/ 1° Un écart important entre le niveau moyen de loyer constaté dans le parc locatif privé et le loyer moyen pratiqué dans le parc locatif social ;/ 2° Un niveau de loyer médian