est sensiblement supérieur à la moyenne de référence de 4,4 et révèle un dynamisme de la demande de spectacle cinématographique dans la zone d'attraction ; que le projet est, en outre, de nature à stimuler

portée de son intervention, en soulignant qu'il n'avait nullement entendu gêner la diffusion à la télévision du message litigieux, dont il a relevé la contribution positive à la lutte contre la stigmatisation

Aux termes de l'article 52 du même règlement : " Afin de stimuler l'entrepreneuriat dans l'aquaculture, le FEAMP peut soutenir l'installation d'entreprises aquacoles durables par de nouveaux aquaculteurs

Il résulte des dispositions citées au point 2, éclairées par les travaux parlementaires, que le législateur a entendu soutenir les entreprises employant des artistes en développement, stimuler l'emploi

ces dépenses et la contribution qu'elles apportent à l'expansion ou à la rentabilité de l'entreprise ; Considérant, en revanche, que si la société à responsabilité limitée "TOOL FRANCE", en vue de stimuler

d'urgence est satisfaite dès lors qu'il est porté atteinte de manière grave et immédiate, d'une part, aux intérêts publics tenant à l'intelligibilité de la norme, à la mise en œuvre de l'objectif de stimulation

effective, ont été exposés dans l'intérêt direct de l'entreprise et sont appuyés de justifications suffisantes ; que les frais exposés pour les voyages dont ont bénéficié les lauréats des concours de stimulation

remise en cause de l'équilibre entre les différentes formes de commerce susceptible d'en résulter sera compensé par les avantages du projet, que la commission a justement appréciés, en termes de stimulation

sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie n'est accordée, pour les actes portant sur les cardiopathies de l'adulte autres que les actes de rythmologie interventionnelle, de stimulation

tissus germinaux et des embryons, le transfert d'embryons et l'insémination artificielle. () " En vertu de l'article L. 2142-1 du même code, à l'exception de l'insémination artificielle et de la stimulation

formes de commerce, aura toutefois pour effets positifs de compléter l'offre de l'ensemble commercial et d'améliorer le confort des consommateurs, et, par l'introduction d'une nouvelle enseigne, de stimuler

est soumis, de chacun des objectifs et critères d'appréciation fixés par les dispositions législatives applicables ; qu'en l'espèce, alors même que sa décision ne contient aucun motif relatif à la stimulation

sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie n'est accordée, pour les actes portant sur les cardiopathies de l'adulte autres que les actes de rythmologie interventionnelle, de stimulation

un but thérapeutique ou non, de façon manuelle ou par l'intermédiaire d'appareils autres que les appareils d'électrothérapie, avec ou sans l'aide de produits, qui comporte une mobilisation ou une stimulation

L'association Autisme Espoir vers l'école, qui accompagne les familles d'enfants souffrant de troubles autistiques et promeut la méthode dite des " 3i ", reposant sur une stimulation individuelle, interactive

En troisième lieu, le recours à des adjuvants est, en l'état des connaissances scientifiques, indispensable à la stimulation de la réponse immunitaire aux antigènes vaccinaux inactivés ou purifiés et donc

neurotransmetteur central impliqué dans la régulation des états de veille et de sommeil, pourrait être due à une réponse auto-immune du patient sur un terrain génétique prédisposé à la suite d'une stimulation

autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l'enfant et l'adolescent ", qui mentionne la méthode dite des " 3i ", reposant sur une stimulation