auxquels doivent répondre les coquillages destinés à la consommation humaine directe et définit les examens à effectuer pour le contrôle de ces critères, les plans d'échantillonnage, les méthodes d'analyse

Louis Y..., pharmacien biologiste directeur du laboratoire d'analyses de biologie médicale de la Meinau, ... ; Vu 2°) sous le n° 58 976, la requête enregistrée le 5 mai 1984 au secrétariat du contentieux

Par contre, ces coefficients ne comprennent pas notamment :... les actes de radiologie et les analyses médicales nécessités par l'état du malade" ; que les électrocardiogrammes pratiqués dans le cadre

des conclusions ainsi que les visas des dispositions législatives ou réglementaires dont elles font application , n'a pas pour effet d'imposer au juge des référés d'analyser ou de viser, dans sa décision

1° d'annuler le jugement en date du 7 mai 1992 par lequel le tribunal administratif de Limoges a annulé sa décision du 5 mars 1990 rejetant la demande de Mme Agnès X..., directeur du laboratoire d'analyses

Jaques X..., directeur du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive et du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive, tendant au bénéfice du cumul de son activité principale

DE CREATION COMPRENAIT, D'UNE PART, UNE ETUDE D'IMPACT, ASSORTIE DE PLANS ET DE PHOTOGRAPHIES D'AUTRE PART, UNE NOTE DE PRESENTATION, ET COMPORTAIT, DANS L'UN ET L'AUTRE DE CES DEUX DOCUMENTS, UNE ANALYSE

Considérant que l'absence au cours du séjour de la malade au centre hospitalier de Bayonne, de toute analyse susceptible de déceler le diabète et par voie de conséquence l'absence de soins appropriés à

LABORATOIRE INTERESSES, DE RADIER DE LA LISTE DES LABORATOIRES EN EXERCICE DANS SON DEPARTEMENT CEUX DE CES LABORATOIRES QUI N'EXERCENT AUCUNE ACTIVITE, D'AUTRE PART QUE LE MAINTIEN D'UN LABORATOIRE D'ANALYSES

l'entrée ; En ce qui concerne l'exclusion du marché des matériels de soins de la personne : Considérant que les sociétés invoquent une erreur de droit qu'aurait commise le ministre en excluant de son analyse

A a sollicité la copie du dossier analytique.

tribunal administratif de Montpellier agissant en référé par délégation du président de ce tribunal a, à la demande de la Société civile immobilière "Domaine de Figuières" ordonné une expertise aux fins d'analyser

analyses ne procède aux analyses mentionnées à l'article L. 232-18 que si les échantillons qui lui sont transmis sont anonymes.

propre à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision" ; qu'aux termes de l'article R. 742-2 du même code : "Les ordonnances mentionnent le nom des parties, l'analyse

pour excès de pouvoir de la délibération des 9 et 10 septembre 1999 du comité des vins et alcools de l'Institut national des appellations d'origine lui retirant l'agrément pour procéder aux examens analytique

X QUI, AU COURS DES ANNEES 1973 ET 1974, TIRAIT SES REVENUS PROFESSIONNELS IMPOSABLES DES ANALYSES MEDICALES QU'IL EFFECTUAIT ET QUI, AUX YEUX DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE, EXERCAIT AINSI LA PROFESSION

de biologie médicale dans le cas où certaines analyses sont confiées par un laboratoire non habilité à un laboratoire spécialisé, 2°- annule pour excès de pouvoir cette instruction, Vu les autres pièces

135-03-04-02,RJ1 COLLECTIVITES TERRITORIALES - DEPARTEMENT - FINANCES DEPARTEMENTALES - DEPENSES -Aide à un service de psychologie et d'orientation de l'enseignement privé - Aide devant s'analyser comme