A..., qui tentait de pénétrer dans la piscine de Berck-sur-Mer par un accès provisoire ménagé à l'arrière du bâtiment, a fait une chute dans un escalier de service situé à proximité de cet accès; que les

déchargé les intéressés des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu au titre de l'année 2000 résultant de la suppression de la réduction d'impôt au titre des dépenses de remplacement d'un escalier

appartements avaient affecté le gros œuvre de l'immeuble ; - l'a insuffisamment motivé et a dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en estimant que les travaux ayant permis le remplacement de l'escalier

que : " Les escaliers ayant un lien fonctionnel avec le bâtiment, notamment lorsqu'ils lui sont accolés, relèvent de la terminologie des constructions. / Les escaliers aménagés dans les espaces libres

balustrade bordant le perron du lycée Henri IV à Béziers ait été incorporée au trottoir sur lequel se trouvait le jeune X..., ni que ce dernier se soit appuyé sur cette balustrade ou ait tenté de l'escalader

Jean X..., demeurant ..., Les Esclades Andorre ; M.

référés du tribunal administratif de Grenoble a mentionné que les requérants sollicitaient la modification du permis de construire délivré à la société Alain Vaneck en vue "d'encloisonner les cages d'escalier

INTERPROFESSIONNELLE DES SALARIES à implanter, dans la marge d'isolement séparant le bâtiment de la limite de la propriété définie par l'article U.M.7-1 du plan d'occupation des sols, une coursive et un escalier

hauteur, d'un mur de refend exigeant la dépose au moins partielle des planchers qui en ont été ensuite rendus solidaires par des poutres, chaînages et linteaux en béton armé, le remplacement d'un escalier

POUR REJETER SA DEMANDE TENDANT A CE QUE LE CONSEIL MUNICIPAL FASSE DEMOLIR DEUX ESCALIERS CONSTRUITS PAR DES PARTICULIERS SUR LE CHEMIN PARTANT DE LA R.D.

auxquelles elle a été assujettie au titre de l'exercice clos en 1996 correspondant à la remise en cause par l'administration de l'éligibilité au crédit d'impôt recherche du projet n° 1 " Stade de France, escaliers

DANS UN ESCALIER FAISANT PARTIE DES DEPENDANCES DE LA GARE DE BOIS-COLOMBES HAUTS-DE-SEINE; VU LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE; LE DECRET DU 8 JUIN 1946; LE DECRET DU 22 JUIN 1946; VU L'ORDONNANCE DU

AVAIT ETE APPELE EN RENFORT POUR ACCOMPAGNER LE PERSONNEL DU GROUPE MOBILE D'URGENCE ET DE REANIMATION, DONT L'EFFECTIF SE TROUVAIT ALORS INSUFFISANT, POUR L'EVACUATION D'UN MALADE, IL A GLISSE DANS L'ESCALIER

permis de construire délivré par le maire de la commune de Cauterets (Hautes-Pyrénées), le 13 décembre 2000, au Syndicat des copropriétaires de la résidence Petit Vignemale, pour la construction d'un escalier

au juge des référés du tribunal administratif de Rennes que la SARL Le Duguesclin qui exploite un hôtel-restaurant à Saint-Brieuc a installé dans un étroit passage donnant sur la voie publique un escalier

En cas d'utilisation des bâtiments existants, tous les perrons et escaliers d'accès sont doublés par des rampes en pente douce facilitant l'entrée sans brancardage des malades sur chariots ou en fauteuils

DROIT DE SURSEOIR A LA VENTE DU FAIT QUE LES ENGAGEMENTS SOUSCRITS NE CONCERNAIENT PAS 20 % DU NOMBRE DES LOGEMENTS CONSTRUITS DANS UN MEME BATIMENT OU DANS UN SECTEUR DU BATIMENT DESSERVI PAR UN MEME ESCALIER

. dans les immeubles dont il est propriétaire à Niort ont consisté à réunir deux bâtiments de deux étages principaux sur rez-de-chaussée, mitoyens mais distincts, en un seul par la suppression de l'escalier

décision du 26 août 2014 par laquelle la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) a rejeté sa demande d'aide exceptionnelle pour financer l'installation d'un monte-escalier

Y a été appelé en service le 4 décembre 1978 et rayé des contrôles le 1er décembre 1979 ; qu'il a été victime, en service, d'une chute dans un escalier le 19 octobre 1979 ; qu'une pension militaire d'invalidité