.) / Sont assimilés aux journalistes professionnels les collaborateurs directs de la rédaction : rédacteurs-traducteurs, sténographes-rédacteurs, rédacteurs-réviseurs, reporters-dessinateurs, reporters-photographes

Par un courrier électronique adressé à la présidente du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) ainsi qu'à l'un de ses collaborateurs, M.

A...à raison, d'une part, de la " rupture de la relation de confiance avec ses collaborateurs dans un climat de souffrance émaillé de plusieurs incidents " résultant notamment des conditions inappropriées

X..., par un motif tiré de ce que le directeur des services fiscaux de Marseille et ses collaborateurs ayant au moins le grade de directeur divisionnaire avaient reçu délégation de pouvoir en matière d'homologation

Courson, Auditeur, - les conclusions de M.

A a conclu le 12 novembre 2001 avec Mme B un contrat de chirurgien-dentiste collaborateur ; que l'article 3 de ce contrat stipule que Mme B utilisera un poste dentaire techniquement aménagé, que les

décision en matière administrative et financière qu'au sein du cabinet Grillon, dirigé par son père puis par son frère, mais que le chiffre d'affaires, inférieur à 1 million d'euros, et le nombre de collaborateurs

. / Tout pharmacien doit en outre veiller à ce que ses collaborateurs soient informés de leurs obligations en matière de secret professionnel et à ce qu'ils s'y conforment ". 3.

de maîtres de conférences sont attribués au terme de procédures irrégulières et viciées, sans que ce moyen soit assorti d'une démonstration utile permettant de soutenir l'éventuelle existence d'une collusion

son numéro de toque, sa nationalité, sa date de prestation de serment, le nom de sa structure d'exercice, le numéro d'immatriculation de cette dernière, ses bureaux secondaires et la liste des collaborateurs

DEBOUCHANT SUR SA GAUCHE ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE CETTE COLLISION A ETE LA CONSEQUENCE DIRECTE DE LA PANNE DES FEUX ROUGES A DOUBLE FACE INSTALLES AVENUE DU PRESIDENT WILSON DE CHAQUE COTE

manoeuvre nécessaire dans cette section du fleuve ; qu'il ressort ainsi de l'ensemble des études techniques réalisées, malgré leurs divergences, que les embarcations les plus exposées au risque de collision

. / Dans le cadre des délégations de pouvoirs qui leur sont consenties, les chefs des services déconcentrés peuvent déléguer leur signature à leurs collaborateurs immédiats, chargés de la gestion des personnels

. / Tout pharmacien doit en outre veiller à ce que ses collaborateurs soient informés de leurs obligations en matière de secret professionnel et à ce qu'ils s'y conforment. " ; qu'enfin, aux termes de

, 101 procurations, dont la plupart ont été rédigées par Mme X C, candidate sur la liste " Arue ia Papa'oa " conduite par Mme Z D au premier tour de scrutin, ont été remises directement par une collaboratrice

son numéro de toque, sa nationalité, sa date de prestation de serment, le nom de sa structure d'exercice, le numéro d'immatriculation de cette dernière, ses bureaux secondaires et la liste des collaborateurs

X..., un taux applicable au travail d'un cabinet d'architecte, sans distinguer ainsi que l'a fait le tribunal administratif par des taux différents le travail de l'architecte et celui de ses collaborateurs

personnel de la chambre d'agriculture" ; qu'eu égard à l'importance du rôle confié au directeur dans le fonctionnement de la chambre d'agriculture par l'article 37 du statut, en tant notamment que "collaborateur

Jean X... a été recruté en qualité de collaborateur scientifique à temps complet du centre de prospective et d'évaluation du ministère de la défense ; qu'il a été licencié sans indemnité pour faute par

ARRIAGA Y..., précise que l'infraction de "collaboration avec bande armée et organisée" reprochée au requérant équivaut en l'espèce en droit français à celle de complicité d'assassinat par fourniture de