et à deux services en catégorie D et a écarté la candidature de Radio Star Bourgogne, dans la catégorie B, au motif qu'il s'agit d'un " service qui propose un programme musical de variétés et de pop-rock

289941, la requête enregistrée le 6 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS, dite « ROC

DEMEURANT VILLA BORI BANA, CHEMIN DES ROCHES A SANARY VAR ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : - ANNULE LE DECRET, EN DATE DU 13 AVRIL 1982, PAR LEQUEL LE PREMIER MINISTRE A ABROGE L'ALINEA 2 DE

J..., demeurant Le Hameau Saint-Roch, route de la Gaude, La Gaude (06610), M. Robert C..., demeurant Le Fougère, les Plans de Saint-Jeannet (06640) Saint-Jeannet, M.

55 du code de la construction et de l'habitation régissant les établissements recevant du public, « la fermeture immédiate de l'internat de l'institution privée « Pierre Grise », sise château de la Roche

. ; Mme Cécile F... demeurant Roche Béranger à Chamrousse ; M. Angelo G... demeurant ... à La Terrasse ; Mme Christine H... demeurant ... ; M.

secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers

d'Etat, présentés pour la CONFEDERATION FRANÇAISE DE l'ENCADREMENT-CONFEDERATION GENERALE DES CADRES RESEAUX CONSULAIRES (CFE-CGC RESEAUX CONSULAIRES), dont le siège est Maison CFE-CGC, 59, rue du Rocher

programme d'intérêt local spécifique identique à Clermont-Ferrand et dans le département de la Haute-Loire d'une durée de 2h58 par jour " et a ajouté que : " De plus, son programme musical centré sur le pop/rock

. ; 4°) l'Association de défense des victimes de troubles de voisinage, ayant son siège au Roc Fleuri, avenue du Général Calliès à Fréjus (83600), représentée par son président en exercice ; 5°) l'Association

courriers, elle a procédé à la reprise de la parcelle concédée le 3 décembre 1976 ; que les restes funèbres de Mme C...ont été exhumés ce même jour pour être inhumés dans l'ossuaire municipal du Crêt-de-Roc

publique : - le rapport de Mme Legras, Maître des Requêtes-; - les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS (ROC

, l'US Torcy Paris Vallée de la Marne Football, l'USJ Furiani, le Villejuif City Futsal, le Bagneux Futsal, le Football Club de la Métropole troyenne, le Montpellier Méditerranée Futsal et l'Entente Roche

DI COSTANZO, demeurant Villa Castel-Roc, Chemin du Vallon de Castels à La Roquebrussanne (83136) ; M.

, l'US Torcy Paris Vallée de la Marne Football, l'USJ Furiani, le Villejuif City Futsal, le Bagneux Futsal, le Football Club de la Métropole troyenne, le Montpellier Méditerranée Futsal et l'Entente Roche

enregistrée le 20 juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la CLINIQUE SAINT-VINCENT, dont le siège est ..., représentée par son représentant légal en exercice, CASTEL ROC

siège est ... (87039), représentée par son représentant légal en exercice, la CLINIQUE BELLEDONNE, dont le siège est ..., représentée par son représentant légal en exercice, les ETABLISSEMENTS CASTEL ROC

BT BN, EG JMR Lataillade, EG de Lagrange, EG du Roc, la SCEA Mouret, EG Pedarnaud, M. AY Z, M.