posée une question préjudicielle à la Cour de Justice des Communautés européennes, afin qu'elle prescrive la prise en compte du « handicap des facultés télépathiques » ; 2°) d'organiser une campagne médiatique

évetuel et ne saurait ouvrir droit à indemnisation ; Considérant, en second lieu, qu'il résulte de l'instruction que la perforation de l'oesophage moyen a été à l'origine d'une infection de la partie médiane

.* [ LOI DU 31 DECEMBRE 1957 ] - PELLE MECANIQUE.

, l'association Sortir du nucléaire Cornouaille, dont le siège est au 53, impasse de l'Odet à Quimper (29000), le CRILAN, dont le siège est au 10, route d'Etang-Val aux Pieux (50340), l'association Médiane

la régularité du jugement attaqué : Considérant que le tribunal administratif de Basse-Terre a écarté le grief tiré de ce que la campagne électorale des Abymes avait fait l'objet d'un traitement médiatique

Rahma, Secteur E, n° 824 à Sale-Medina (Maroc) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir la décision du 15 juin 2000 par laquelle le consul général de France à Rabat (Maroc)

d'enjoindre au président de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité de faire respecter les délibérations des 6 novembre 2006 et 1er février 2010 par des publications médiatiques

du 5 janvier 1999 relative aux droits et obligations des fonctionnaires et agents publics de l'administration du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle dans leurs relations avec les médias

." ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que l'entreprise SAFIM exerce l'activité de façonnage des métaux par choc mécanique, d'application et de séchage de peintures et de vernis ainsi que

de sanction a été prise en se fondant notamment sur ce qu'il n'avait pas tenu compte de l'injonction qui lui avait été adressée de respecter son devoir de réserve et est à nouveau intervenu sur des médias

K..., DEMEURANT 1 PLACE MATHIAS MERIAN A STRASBOURG BAS-RHIN , M. L..., DEMEURANT ... A STRASBOURG BAS-RHIN , M. M..., DEMEURANT 1 PLACE SAINT-LOUIS A STRASBOURG BAS-RHIN , M.

X... sur toutes les autres demandes formulées dans sa lettre du 8 avril 1976, n'a à aucun moment fait état des versements que le requérant avait indiqués comme provenant d'une société "Médian" bien que

Thiam, rue 21, Angle 26, Médina à Dakar Sénégal ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 10 octobre 1983 par M. X...

DES INSTALLATIONS TELEPHONIQUES SOUTERRAINES, IMPLANTEES DANS LE SOL DE LA CHAUSSEE A L'ANGLE DE L'AVENUE JEAN-JAURES ET DE LA RUE DE VERDUN, ONT BIEN ETE ENDOMMAGEES LE 28 JANVIER 1977 PAR UN ENGIN MECANIQUE

.] - Remorque surbaissée destinée à déplacer une pelle mécanique montée sur chenilles.

Souleymane X..., rue 8 Angle 9 Médina Courra à Bamako (Mali) ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 6 avril 1996, présentée par Mme Y... et tendant à l'annulation

diffusion d'articles dans la presse locale et nationale constituaient une atteinte grave à l'image et à l'autorité de l'institution judiciaire caractérisant une faute disciplinaire, alors qu'une telle médiatisation

contesté, ne comportait qu'un accès pour les véhicules, sur le chemin rural n° 19 compris dans la voirie de la commune de Méré ; que la circonstance que ce chemin débouche ensuite sur une voie dont l'axe médian

EN TANT QUE RIVERAIN EST SANS RAPPORT AVEC LA QUALITE QUI ETAIT LA SIENNE D'OCCUPANT DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL POUR L'AVANCEE EN RIVIERE DES CANALISATIONS AMONT ET MEDIANE ; QU'IL SERA FAIT UNE EXACTE

comportant des baies constituant l'éclairement premier des pièces principales était implantée à moins de six mètres de la façade en vis-à-vis, la surface devant rester dégagée étant à apprécier à l'axe médian