situation s'est profondément détériorée depuis l'année 2005 ; qu'en effet, des cinémas du centre-ville ont développé récemment une programmation comportant des films d'art et d'essai rencontrant le succès

1967 par laquelle la commission départementale de remembrement et de réorganisation foncière de l'Allier a rejeté sa réclamation relative au remembrement de ses propriétés sur la commune de Vallon en Sully

AVOIROBTENU UN SUCCES UNIVERSITAIRE OU UNE ADMISSION DANS "LA CLASSE SUPERIEURE AU COURS DES DEUX DERNIERES ANNEES UNIVERSITAIRES OU SCOLAIRES...

dispositions, de vérifier, sans se substituer au juge de l'action, et au vu des éléments qui lui sont fournis, que l'action envisagée présente un intérêt suffisant pour la commune et qu'elle a une chance de succès

dispositions, de vérifier, sans se substituer au juge de l'action et au vu des éléments qui leur sont fournis, que l'action envisagée présente un intérêt suffisant pour la commune et qu'elle a une chance de succès

dispositions, de vérifier, sans se substituer au juge de l'action, et au vu des éléments qui leur sont fournis, que l'action envisagée présente un intérêt suffisant pour la commune et qu'elle a une chance de succès

dispositions, de vérifier, sans se substituer au juge de l'action, et au vu des éléments qui leur sont fournis, que l'action envisagée présente un intérêt suffisant pour la commune et qu'elle a une chance de succès

La liste limitative des formations dans lesquelles cette admission peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du

n° 84-664 en date du 28 septembre 1984 par laquelle le bureau du conseil régional a décidé d'accorder, à compter du 28 septembre 1984, une aide financière sous forme d'avance remboursable en cas de succès

X... a subi avec succès, au mois de novembre 1978, les épreuves professionnelles d'ouvrier d'entretien ; que la notification de sa réussite à ces épreuves, qui lui a été faite le 11 janvier 1979, mentionnait

PRESENTEE A LA CONSULTATION D'OBSTETRIQUE DE L'HOPITAL BEAUJON ; QUE, COMPTE TENU DES ANTECEDENTS DE LA CONSULTANTE, LE MEDECIN ORDONNA UNE ANTIBIOTHERAPIE ANALOGUE A CELLES QUI AVAIENT ETE PRESCRITES AVEC SUCCES

dispositions, de vérifier, sans se substituer au juge de l'action, et au vu des éléments qui lui sont fournis, que l'action envisagée présente un intérêt suffisant pour la commune et qu'elle a une chance de succès

dispositions, de vérifier, sans se substituer au juge de l'action, et au vu des éléments qui leur sont fournis, que l'action envisagée présente un intérêt suffisant pour la commune et qu'elle a une chance de succès

au maire la nature de l'action qu'il envisage afin que le conseil municipal soit à même de se prononcer en connaissance de cause sur l'intérêt pour la commune de l'action en cause et ses chances de succès

dispositions, de vérifier, sans se substituer au juge de l'action, et au vu des éléments qui lui sont fournis, que l'action envisagée présente un intérêt suffisant pour la commune et qu'elle a une chance de succès

précitées, de vérifier, sans se substituer au juge de l'action et au vu des éléments qui lui sont fournis, que l'action envisagée présente un intérêt suffisant pour la commune et qu'elle a une chance de succès

décret du 4 juillet 1972, modifié, relatif au statut des professeurs certifiés : "Le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré est délivré aux candidats qui, ayant subi avec succès

X... a suivi avec succès en 19951996 les enseignements de 1ère année du BTS de commerce international et qu'il aurait bénéficié d'un accord de principe pour être inscrit en 2ème année en 1996-1997 au lycée