; que ce certificat, délivré le 13 novembre 1997, indiquait que le terrain était constructible, sous les seules réserves qu'il n'était pas desservi par la voirie et que, l'isolement par les postes de ski

glacier de la Grande-Motte, et comprenant une voie ferrée sur laquelle circulent des rames dont la traction est assurée par des câbles ; que ce funiculaire, qui est destiné à permettre la pratique du ski

Parmi les activités physiques et sportives qui structurent ce tableau figurent " les activités de montagne " subdivisées notamment en " alpinisme - environnement spécifique ", " ski - environnement spécifique

l'exécution des arrêtés du maire de Megève (Haute-Savoie) du 5 janvier 2022 relatifs, d'une part, à la construction d'un télésiège débrayable dit " télésiège du Lac " et à l'aménagement d'une piste de ski

l'économie, des finances et du budget a considéré, comme la commission de la concurrence, que la société SPORT 2000, groupement rassemblant plusieurs centaines d'entreprises de distribution de matériel de ski

naturelle nationale des Sept-Iles doivent être regardées comme dirigées seulement contre le 1° du IV de l'article 22 de ce décret, qui interdit la circulation des véhicules nautiques à moteur de type jet-ski

accident le 18 janvier 1973 alors qu'il était chargé de diriger une classe de neige à Puy-Saint-Vincent-Vallouise Hautes-Alpes ; que cet accident s'est produit au cours de la reconnaissance d'une piste de ski

requérante, le ministre n'a pas retenu à son encontre une participation à la réunion qui s'est tenue le 18 octobre 1978 entre les représentants de divers groupements d'entreprises de commerce de matériel de ski

C... du 5 au 9 avril 2017 à l'occasion de l'épreuve de jet ski " Karujet " ainsi que de ceux obtenus entre le 1er novembre 2017 et le 1er mai 2019, avec toutes les conséquences en découlant, y compris

part, les délibérations des 30 octobre 2013 et 28 juillet 2014 par lesquelles la communauté de communes de la vallée de l'Ubaye a approuvé le protocole d'accord portant sur la reprise de la station de ski

X..., matelot à la base aéronavale de Cuers (Var), était en permission à l'issue du stage de ski à Praloup pour lequel il avait été désigné par l'autorité militaire, lorsque, conduisant un véhicule appartenant

suspension de l'exécution de l'arrêté du 5 janvier 2022 du maire de Megève (Haute-Savoie) relatif à la construction d'un télésiège débrayable dit " télésiège des Crêtes " et à l'aménagement d'une piste de ski

COMMUNE DE MONT-DE-LANS, - les conclusions de Mme Bergeal, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en vue de réaliser une liaison urbaine de type "funiculaire" entre trois points de la station de ski

Vu la procédure suivante : Le syndicat CGT SKF Montigny, l'union locale CGT de Trappes, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du site SKF de Montigny, M. D...A...et M.

Dutheillet de Lamothe, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, le 9 mars 1969, le jeune Patrick X..., alors en classe de neige et qui se préparait à se rendre à une leçon de ski, a basculé par dessus

la société Skil Nederland BV ; qu'elle assume vis-à-vis de ses propres clients la garantie des défauts des produits vendus ; que la société Skil Nederland BV supporte la charge financière de cette garantie

AZX et A en vue de la construction et de l'exploitation de deux restaurants d'altitude en bordure des pistes de ski ; que M. et Mme AY se pourvoient en cassation contre l'arrêt du 5 juin 2003 par lequel

interdit le stationnement des véhicules et le déneigement complet sur le chemin des vaches, a été pris pour assurer, au cours de l'hiver, la sécurité des skieurs qui utilisent la voie comme piste de ski