Ainsi, la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire nationale a pu, sans dénaturer les pièces du dossier ni entacher sa décision d'erreur de droit, condamner le praticien à reverser à

de première instance ou de la section des assurances sociales du Conseil national, d'une chambre disciplinaire de première instance ou de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre pendant une durée

Par une décision du 22 juin 2020, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté sa plainte.

Vu la procédure suivante : L'agence régionale de santé (ARS) de Nouvelle-Aquitaine et le conseil départemental de la Vienne de l'ordre des médecins ont porté plainte contre Mme A B devant la chambre disciplinaire

A B devant la chambre disciplinaire de première instance de Midi-Pyrénées de l'ordre des médecins, devenue la chambre disciplinaire de première instance d'Occitanie de l'ordre des médecins.

des médecins, devenue chambre disciplinaire de première instance des Hauts-de-France de l'ordre des médecins.

Par une décision du 13 avril 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M.

B A devant la chambre disciplinaire de première instance d'Auvergne-Rhône-Alpes de l'ordre des médecins.

Par une décision du 23 octobre 2020, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

Par une décision du 31 mai 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par Mme D contre cette décision.

Par une décision du 27 octobre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. B contre cette décision.

Par une décision du 11 mars 2024, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par Mme C contre cette décision.

D A devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins.

B A devant la chambre disciplinaire de première instance du Centre-Val de Loire de l'ordre des médecins.

Par une décision n° 5162 du 30 janvier 2015, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

Par une décision du 30 juin 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par M. D contre cette décision.

Par une décision du 23 novembre 2021, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté leur plainte.

disciplinaire de première instance et à la chambre disciplinaire nationale sont exercées respectivement par le conseil régional ou interrégional et la section disciplinaire du conseil national.

Par une ordonnance du 1er septembre 2021, la présidente de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par Mme A contre cette décision et décidé que la sanction prendra

Par une décision du 4 juin 2019, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à Mme E la sanction du blâme.