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1 591 résultats pour « Robert Et En »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008169854

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

rééducation professionnelle 7 mois de préparatoire avec validation de projet secrétariat bureautique en vue d'une formation de technicien secrétariat bureautique à l'école de rééducation professionnelle Robert

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008086688

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008133141

Admin. suprême

28 octobre 2002

28 octobre 2002

Robert A... et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008093371

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Robert D... et à M. Xavier de E... et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008097736

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Les Jardins de Mansart - Bât D 73 - cour Robert de Cotte à Montpellier (34080) ; M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007628733

Admin. suprême

1 juin 1990

1 juin 1990

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000033364631

Admin. suprême

9 novembre 2016

9 novembre 2016

B...a été hospitalisé, pendant son service national, à l'hôpital d'instruction des armées Robert Piqué de Bordeaux et y a subi une intervention chirurgicale le 6 décembre 1999 ; qu'à la suite de cette

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026024512

Admin. suprême

14 juin 2012

14 juin 2012

Robert A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473600.20231214

Admin. suprême

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Bâtiment, à la société Eiffage Energie Système - Clévia Méditerranée, venant aux droits de la société Eiffage Energie Thermie Méditerranée, à la société Egis Bâtiments Management, à la société Reichen et Robert

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452768.20211109

Admin. suprême

9 novembre 2021

9 novembre 2021

l'immeuble protégé, sans caractériser une atteinte à l'immeuble protégé lui-même ; - il a dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en jugeant que le projet portait à l'immeuble conçu par Robert

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452785.20211109

Admin. suprême

9 novembre 2021

9 novembre 2021

l'immeuble protégé, sans caractériser une atteinte à l'immeuble protégé lui-même ; - il a dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en jugeant que le projet portait à l'immeuble conçu par Robert

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008215135

Admin. suprême

21 octobre 2005

21 octobre 2005

ressortissant tunisien titulaire d'une carte de résident ; que le 18 juillet 2002, un enfant est né de cette union ; que cet enfant souffre d'une pathologie ayant entraîné son hospitalisation à l'hôpital Robert

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007729066

Admin. suprême

2 octobre 1987

2 octobre 1987

Robert X..., demeurant ... à Marseille 13006 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision du 3 janvier 1985 par laquelle le Garde des sceaux, ministre de la justice a informé le requérant

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007731325

Admin. suprême

13 mars 1989

13 mars 1989

Robert X..., Alain Z..., Jean-Pierre A..., Maurice Y... et Charles B..., demeurant tous au lieudit "Sur Malval" à Saint-Nicolas-du-Port (54210), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007744732

Admin. suprême

10 mai 1989

10 mai 1989

Robert X..., architecte, demeurant ... et M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007767059

Admin. suprême

31 janvier 1990

31 janvier 1990

René P..., Robert R..., Mmes Dominique G..., Z... THERY, MM.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007737446

Admin. suprême

25 septembre 1987

25 septembre 1987

ROBERT qui n'apporte d'ailleurs devant le Conseil d'Etat aucun élément de nature à remettre en cause l'appréciation des premiers juges, n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que le jugement attaqué

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007751390

Admin. suprême

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Raymond BLAISE, Martin H..., Martin K..., Pierre D..., André B..., Henri E..., Robert X..., Patrick Y..., Martin Z..., Jean A..., Christiane F..., Fabienne C..., Jean Luc I..., Jean-Claude J..., Marcel

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007764872

Admin. suprême

10 novembre 1989

10 novembre 1989

Robert X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 26 octobre 1984 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007771837

Admin. suprême

15 juin 1990

15 juin 1990

Robert X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 17 juillet 1983 du tribunal administratif de Rennes en tant que, par ce jugement, le tribunal a rejeté sa demande tendant à se voir

Source officielle

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