| 39-05-01-01-02 MARCHES ET CONTRATS ADMINISTRATIFS - EXECUTION FINANCIERE DU CONTRAT - REMUNERATION DU CO-CONTRACTANT - PRIX - REMUNERATION DES ARCHITECTES ET DES HOMMES DE L'ART -Répartition de la masse

. - LOCATION DE LOCAUX NUS - 1) MARGE DE MANŒUVRE DES ETATS-MEMBRES POUR PRÉCISER LA PORTÉE ET LES MODALITÉS D'EXERCICE DE L'OPTION (ART. 137 DE LA DIRECTIVE TVA) - PORTÉE - FACULTÉ DE RESTREINDRE LES

la destination des travaux et, le cas échéant, la densité des constructions existantes ou à créer et qu'il doit, en outre, être joint à cette déclaration un plan de situation du terrain, un plan de masse

X... sont implantés sur des parcelles qui ont été exclues du périmètre de remembrement, et par conséquent de la masse de répartition, et que le lot qui a été attribué au requérant se trouve plus proche

nécessairement desdites dispositions qu'au cas où le budget prévisionnel présenté par l'établissement et servant de base à la fixation du prix de journée ne comporte aucune imputation d'un déficit de la masse

SONEXA, la direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes étant chargée de la maîtrise d'oeuvre ; qu'un raz de marée s'est ensuite produit, provoquant des vagues d'une amplitude de 7 mètres

E..., L..., B..., I..., P..., K..., F..., H..., Q..., Y..., Martin, Couderette, Anton, Girard, Riéra, Gindre, Faucon, Gambade, Le Bon, Bourret, Saint-Criq, Soulier, Delfau, Dusfour, Parizel, Le Page, Toux

QU'OUTRE LA MASSE DE 7 % DU MONTANT DES TRAVAUX SUSMENTIONNEE, LE REGLEMENT DU CONCOURS STIPULAIT UNE REMUNERATION DISTINCTE POUR LES AMENAGEMENTS EXTERIEURS ET LES AMENAGEMENTS INTERIEURS AU PAVILLON

et l'aménagement des accès au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement. " ; qu'aux termes de l'article R. 431-9 du même code : " Le projet architectural comprend également un plan de masse

REPARATION - CREANCIER DU DROIT A INDEMNITE -Faillite d'une banque - Droits à indemnité des déposants à raison des fautes commises par la commission de contrôle des banques - Droits distincts de la masse

Vu la requête, enregistrée le 7 mai 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le COMITE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION INDEPENDANTES SUR LE GENIE GENETIQUE (CRII GEN), dont le

contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ARIA INVEST, dont le siège est 302, rue Garibaldi à Lyon (69007), et par la SOCIETE SDS INVEST, dont le siège est La Ferme de Salset à La Tour du Crieu

2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION WISE-PARIS, dont le siège est ... et la COMMISSION DE RECHERCHE ET D'INFORMATION INDEPENDANTE SUR LA RADIOACTIVITE (CRII-RAD

A OCCUPER EN VUE DE L'EXPLOITATION DE CET ETABLISSEMENT ; QU'IL RESSORT DES PIECES VERSEES AU DOSSIER QUE CETTE PARTIE DU RIVAGE EST REGULIEREMENT RECOUVERTE PAR LA MER LORS DES PLUS HAUTES MAREES, INDEPENDAMMENT

figurant au plan de masse du plan d'occupation des sols ; qu'en particulier le recul de 25 mètres imposé par rapport à l'alignement des routes départementales 7 et 177 à leur intersection est respecté

Vu la requête, enregistrée le 7 mai 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le COMITE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION INDEPENDANTES SUR LE GENIE GENETIQUE (CRII GEN), dont le

AUTORISÉ - EXISTENCE - 2) ANNULATION DE L'AUTORISATION PAR LE JUGE - CONSÉQUENCE - EN PRINCIPE, REPRISE DE LA PROCÉDURE POUR QUE LE CSA STATUE À NOUVEAU SUR LES CANDIDATURES [RJ1] - EXCEPTION - CAS OÙ UNE MAN

. - PÉNALITÉS POUR MANŒUVRES FRAUDULEUSES - DÉMARCHES OU PROCÉDÉS DESTINÉS À ÉGARER L'ADMINISTRATION NON ÉTABLIS - CONSÉQUENCE - SUBSTITUTION PAR LE JUGE À LA MAJORATION DE 80% DE LA MAJORATION DE 40%

des personnalités désignées comme membres du Haut Conseil des biotechnologies serait entaché d'une erreur manifeste d'appréciation, ni, en tout état de cause, que la candidature de trois membres du CRII

gouvernement a annoncé qu'il entendait les faire évoluer à l'avenir selon un rythme voisin de celui de l'augmentation du coût de la vie, l'extension du nombre des bénéficiaires de la répartition d'une masse